la conception d'inhibiteurs à portée thérapeutique Algorithmes, modèles de calcul et simulation pour l'informatique quantique Modélisation, simulation numérique et couplage de modèles en sciences de la Terre et de l'Environnement CNRS 25 Education

Article Annexe IV

—

UNITE U 7 - Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

Université ; 74° Le Pôle supérieur d'enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt à l'université Sorbonne Université par le décret n° 2018-265 du 11 avril 2018 portant association d'établissements à l'université Sorbonne université ; 75° France Education

LEGIARTI000047697028

—

Elle s'interdit toute discrimination, notamment à raison de l'âge, du sexe, des convictions religieuses, dans son organisation et son fonctionnement.

Article Annexe II

—

Education sanitaire (collectivement) : - en rapport avec des risques de l'entreprise : - en rapport avec les problèmes de santé au travail : faite personnellement par le médecin du travail ou par l'intermédiaire d'un tiers appartenant (infirmier[e]...

LEGIARTI000034499389

—

A ce titre, elles ne manifestent pas leurs convictions religieuses, politiques ou philosophiques. Nul ne peut se prévaloir de ses convictions personnelles, de quelque nature qu'elles soient, pour refuser d'accomplir ses missions.

LEGIARTI000049827483

—

France Education international. Centre national d'art et de culture Georges Pompidou. Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière. Centre national de la musique.

Article Annexe I

—

Article 1

—

commerce et d'industrie (CCI) du Cher - CFSA Hubert Curien I Dirigeant d'entreprise 310n 1 an Institut français de gestion (IFG) I Directeur exécutif 310p 313 4 ans Association groupe ESSEC I Manager financier 313 314 2 ans INSEEC executive education

Article IV

—

30 TC Organisations économiques. 91. 1AD 1, 30 TC Caisses de congés payés des spectacles (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 91. 1AE 0, 50 TC Syndicats de salariés. 91. 2ZA 1, 30 TC Organisations religieuses

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

liées fournies à leurs membres, moyennant une cotisation fixée conformément aux statuts, par des organismes légalement constitués agissant sans but lucratif dont la gestion est désintéressée et qui poursuivent des objectifs de nature philosophique, religieuse

Article 1

—

sécurité 344t 5 ans Ministère de l'intérieur - Académie militaire de la gendarmerie nationale (AMGN) I Manager marketing et commercial en produit de luxe 312m 3 ans Association Nouvelle Ecole des Cadres I Expert en nutrition 331 3 ans Diderot Education

Article Annexe Ib (suite)

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de consommation SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La démarche mercatique : la clientèle L'identification et la classification : Les modes de consommation L'identification des spécificités des modes de consommation culturels et religieux

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe II

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UNITÉ U7 - Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle

Article Annexe V

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EG 3-Education physique et sportive UG 3 L'épreuve d'éducation physique et sportive est définie par l'arrêté du 15 juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation

Article Annexe II

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et des violences urbaines ou associées aux manifestations sportives ; Chef de la division de l'évaluation et de la maitrise des risques Adjoint au chef de la division de l'évaluation et de la maîtrise des risques Chef de la division des faits religieux

Article 1

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Education et universités Directeur adjoint et sous-directeur du centre national des oeuvres universitaires et scolaires, mentionnés dans le décret n° 68-317 du 7 mars 1968.

Article Annexes

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Center for Health, Education and Welfare, 12 mai 1967. 2.7. Appareil de mesure : 2.7.1. L'appareil à utiliser pour l'enregistrement mentionné au paragraphe 3.2. ci-après doit permettre d'effectuer les mesures avec les précisions suivantes : 2.7.1.1.

Article Annexe Ib (suite)

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SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La démarche mercatique : la clientèle (Gestion appliquée) L'identification et la classification : Les modes de consommation L'identification des spécificités des modes de consommation culturels et religieux

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