desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d'offrir, dans des conditions d'heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs

Article 3

—

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

LEGIARTI000024751069

—

produits régaliens nets des obligations de l'Etat en matière fiscale ainsi que des décisions d'apurement qui remettent en cause le bien- fondé des créances sur les redevables initialement comptabilisées (dégrèvements et autres annulations suite à erreur

Article 3

—

LEGIARTI000024744065

—

Article 3

—

Un système efficace, permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe I (suite)

—

d'un logiciel adapté - Présentation complète et précise de la commande - Repérage des anomalies éventuelles - Identification correcte des règles relatives à la TVA - Contrôle des documents émis et des mises à jour effectuées - Établissement sans erreur

Article Annexe Ia

—

Les erreurs sont identifiées et corrigées. L'armoire électrique est opérationnelle. L'installation est étanche.

Article Annexe Ib

—

Le cahier de consignes et de liaison Le document unique d'évaluation des risques QSSE (qualité santé sécurité environnement) Comparer l'état du poste de travail avec celui requis pour assurer la production à venir Les écarts sont listés sans erreurs

LEGIARTI000050943833

—

Saint-Pons-de-Thomières (34284) ; La Salvetat-sur-Agout (34293) ; Sète (34301). 35 - Ille-et-Vilaine Val-Couesnon (35004) ; Bain-de-Bretagne (35012) ; Fougères (35115) ; Bazouges-la-Pérouse (35019) ; Châtillon-en-Vendelais (35072) ; Combourg (35085) ; Dol-de-Bretagne

Article Annexe

—

tant que produits immunologiques Zones de stockage Zones de contrôle de la qualité Zones annexes Matériel CHAPITRE IV Production Principe Généralités Principes opérationnels Maîtrise de l'environnement Prévention des contaminations croisées et des erreurs

Article 1

—

Il s'agit notamment : -de réduire, dans toute la mesure du possible, le risque d'une erreur d'utilisation due aux caractéristiques ergonomiques du dispositif et à l'environnement dans lequel le dispositif doit être utilisé (conception pour la sécurité

LEGIARTI000034774236

—

Les messages publicitaires ne doivent pas, directement ou indirectement, par exagération, par omission ou en raison de leur caractère ambigu, induire en erreur le consommateur.

LEGIARTI000034846415

—

La durée écoulée (article 25) doit être maîtrisée et garantir une erreur maximale tolérée de +/ ― 1/10 de seconde.

Article Français

—

Dans tous les cas, l'évaluation cherche à valoriser les graphies correctes plutôt qu'à sanctionner les erreurs. 3. Lexique Le lexique constitue un enjeu majeur. On a soin de l'enrichir en toutes occasions et en tous domaines.

Article Français (suite)

—

Un bricoleur de génie vient d'inventer un appareil révolutionnaire qui permet de corriger instantanément les erreurs d'orthographe.

Article Annexe 1

—

Les preuves attendues La quantité, la forme et le fond des éléments de preuves attendus sont adaptés à la gravité des conséquences des erreurs humaines possibles lors de l'exercice de tâches de sécurité. - l'exploitant ferroviaire a identifié le personnel

Article Annexe

—

L'évaluation cherche à valoriser les graphies correctes plutôt qu'à sanctionner les erreurs. On propose aux élèves des exercices brefs, nombreux et variés, distinguant l'apprentissage (exercices à trous, réécritures diverses) et l'évaluation.

LEGIARTI000023587730

—

sous-titrage, de matériel publicitaire nécessaire à l'exploitation du film dans les territoires concédés, des frais de douane, transport de copies, matériel et des frais divers, y compris frais liés à la promotion du film à l'étranger et d'assurance erreurs

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

S'ils ont connaissance d'une erreur ou d'une faute commise par un confrère dans l'exercice de sa profession, ils doivent s'abstenir de rendre publique leurs critiques et en référer immédiatement à leur confrère.

Page 19 · 385 résultats

← Précédent Suivant →