CASSATION PARTIELLE SUR LES POURVOIS FORMES PAR : X... (PIERRE) ET Y...

MOTIFS: Sur la recevabilité de l'appel  L'appel est recevable pour avoir été interjeté dans les formes et les délais légaux.

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé

société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés

Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me ODENT et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé

DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Elle pense que sa fille a besoin d'aide, mais qu'elle refuse de se faire soigner, car depuis un an, qu'elle a connu le prénom Steve, elle dialogue seule sur FACEBOOK, imaginant que ce Steve lui répond,

REJET des pourvois formés par : - X... Joseph, - Y...

BREGEON, les observations de la société civile profesionnelle MASSE-DESSEN et GEORGES et de Me LUC THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé

STATUANT SUR LES POURVOIS FORMES PAR : - X... YVES, - Y...

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé

PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé

HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur les pourvois formés

civile professionnelle LYON-CAEN et FABIANI et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé

SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé

Une imprévisibilité Une logorrhée et une tachypsychie Un discours diffluent et désorganisé Une absence de critiques du trouble de comportement Des idées délirantes mégalomaniaques, à mécanisme imaginatif