que le doute qui en résulte doit bénéficier au prévenu ; "alors que, deux médecins participant ensemble à un acte médical dangereux sont coupables ensemble de violences involontaires si par leur imprudence

défaillances dans les procédures de contrôle interne constitutives d'une négligence et d'une imprudence fautives de la part d'une société d'assurance de la taille de la société Generali vie gérant les

qu'elle avait commis des actes de concurrence déloyale et de l'avoir condamnée au paiement de dommages et intérêts alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en énonçant qu'elle avait commis "une faute grave

des saucisses ; que l'autopsie et le complément d'expertise permettent ainsi de constater que les policiers ont été mis en face d'un tableau clinique tout à fait particulier, d'un homme présentant de graves

été effectuée que le 24 juin 1988, soit quatre jours avant l'accident ; qu'il est ainsi démontré que Z... n'a pas suffisamment pris au sérieux ces avertissements et a, par sa négligence et son imprudence

a joué un rôle actif dans la production du dommage en raison de sa position ou de son état anormal ; qu'en ne précisant pas en quoi la présence dans un lotissement non terminé, d'un "petit îlot de gravas

U... a causé de graves blessures à M. V... » (ibidem, p. 7) et a ainsi violé l'article 593 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Vu l'article 593 du code de procédure pénale : 7.

[V] ait commis une faute ni une infraction volontaire aux règles du jeu, ni une inattention ou une imprudence, qu'elle a accepté les risques du jeu et que la responsabilité de M.

. ; "aux motifs que "c'est en vain que l'on tenterait de rechercher à l'encontre du directeur de la maison d'arrêt, du chef de détention ou de quiconque, une imprudence, une négligence, une inattention

.) ; que faute pour eux dans ces conditions de démontrer leur bonne foi, il existe un faisceau d'indices graves et concordants permettant de retenir à leur encontre le délit de recel " ; " alors qu'il

Mathieu Y... a plongé dans une piscine « hors sol » située dans le jardin de l'habitation et a subi un grave traumatisme ; que M. Mathieu Y..., ses parents, M.

des occupants de la chambre qu'il considérait, dans son trouble, comme étant celle de ses parents, qui tardaient à se manifester; que sa grande désorientation doit être rangée dans le domaine de l'imprudence

[E] était contractuellement seul responsable de l'utilisation de sa carte Veracarte, qu'il avait agi par imprudence et négligence, qu'il n'avait pas veillé à empêcher un tiers d'avoir accès à sa boîte

train de se produire, pour en déduire que les raisons qui ont amené le directeur de l'établissement à s'emparer de cette arme étaient sans rapport avec son activité salariée sans rechercher si l'imprudence

jour dans le même sens que lui, qu'il avait aperçues selon lui au dernier moment et dont rien ne venait établir qu'elles constituaient un obstacle anormal et imprévisible, témoignait d'une inattention grave

chocs directs, ce alors que la mer était houleuse ; ainsi, Etienne Z... se trouvait dans un couloir de 0,80 mètre qui ne lui permettait aucun repli et était donc exposé à un risque particulièrement grave

matérialiser les zones dangereuses et de rédiger un plan de prévention ; qu'en l'espèce la société SEERC, qui connaissait le voltage de la ligne électrique, n'a pas informé la société Y... du danger grave

[Z] aurait divulgué à un tiers, de manière intentionnelle, par imprudence ou par négligence grave, des éléments d'identification strictement confidentiels ayant permis les paiements contestés ; qu