20. 53 Fabrication d'huiles essentielles. 20. 53Z Fabrication d'huiles essentielles. 20. 59 Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a. 20. 59Z Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a. 20. 6 Fabrication de fibres artificielles

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

manoeuvres à effectuer en cas d'accident ; h) L'équipe de pêche doit comporter, au minimum, deux membres ayant reçu une formation pour administrer les premiers soins aux victimes d'accidents électriques, y compris la pratique de la respiration artificielle

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles artificielles

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

d'entretien régulier d'un cours d'eau, canal ou plan d'eau prévue par l'article L. 215-15, la demande comprend en outre : 1° La démonstration de la cohérence hydrographique de l'unité d'intervention ; 2° S'il y a lieu, la liste des obstacles naturels ou artificiels

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

Article Annexe I (suite)

—

X X X X X X -Participer aux opérations de traitement de préservation du bois X X X X X X X -Participer aux opérations de séchage naturel ou artificiel

Article Annexe II

—

contrôlé pour satisfaire aux besoins biologiques des animaux et pour fournir un environnement de travail satisfaisant au personnel ; b) L'éclairage doit permettre de procéder aux soins et à l'inspection des animaux ; c) Dans le cas d'un éclairage artificiel

Article Annexe

—

Elle fixe également le montant de la cotisation supplémentaire exigée des membres pratiquant la chasse à la hutte et au gabion, avec ou sans appelants vivants ou artificiels, dans les conditions prévues par le cahier des charges générales et des clauses

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

52-08 à 52-12 Tous produits de ces positions. 53-09 à 53-11 Tous produits de ces positions. 54-07 à 54-08 Tous produits de ces positions. 55-12 à 55-15 Tous produits de ces positions. 55-16 Tissus de fibres artificielles

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Matières colorantes artificielles dérivées du goudron de houille (fabrication de). Noir d'aniline (fabrication de). Conduite de l'oxydation dans la teinture. Noir minéral (fabrication de). Noir minéral.

Article Annexe

—

de bière. 11.06Z-Z Fabrication de malt. 11.07A-Z Industrie des eaux de table. 11.07B-Z Production de boissons rafraîchissantes. 13.10Z-A Filature et préparation de la laine. 13.10Z-B Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Supérieure à 200 kg/ j, mais inférieure ou égale à 2 t/ j DC 2311 Fibres d'origine végétale, cocons de vers à soie, fibres artificielles ou synthétiques (traitement de, par battage, cardage, lavage, etc.)

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité d'un titulaire présent sur le site : -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées " -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des

LEGIARTI000050802671

—

Convention collective nationale du personnel de la céramique d'art 1821 - Convention collective nationale des professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail 1942 - Convention collective nationale de l'industrie de production des textiles artificiels

Article Annexe I

—

L'éclairage artificiel se fait par lampes électriques à incandescence sous enveloppe protectrice en verre ou par tout procédé présentant des garanties équivalentes. Il est interdit d'utiliser des lampes Objet du contrôle : 2.8.

Article Annexe II

—

Pour l'azote, ces apports (exprimés en N global), toutes origines confondues, ne dépassent pas les valeurs suivantes : - sur prairies naturelles, ou sur prairies artificielles en place toute l'année et en pleine production : 350 kg/ha/an ; - sur les autres

Article Annexe I

—

sont réalisées en fonction des résultats des vérifications préalables définis au paragraphe I. 1 de la présente annexe et selon la méthodologie ci-dessous : -dans des matériaux susceptibles de contenir majoritairement des fibres minérales artificielles

Article Annexe V

—

guides (aussi appelés lignes directrices) et recommandations sur des sujets relatifs à la signalisation maritime (intensité lumineuse, rythmes, couleurs des signaux lumineux, balisage des épaves dangereuses et autres signalisations des structures artificielles

Article Annexe I

—

D'autre part, un espace libre d'au moins 1 mètre doit être préservé entre le haut du stockage et le niveau du pied de ferme. 2.12 - Eclairage artificiel et chauffage des locaux Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé

Article Annexe I

—

Eclairage artificiel et chauffage des locaux Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé. Les appareils d'éclairage fixes sont éloignés des produits stockés afin d'éviter leur échauffement.

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