I, les mots : ", conformément à l'article R. 6153-7 du code de la santé publique, " sont supprimés ; c) Au premier alinéa du II et au deuxième alinéa du III, la deuxième phrase est ainsi rédigée : " Dans ce cas, le stage peut être validé si son interruption

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

; 6° Les différentes méthodes contraceptives existantes, dont la contraception d'urgence ; 7° Les autres risques associés aux pratiques prostitutionnelles : – le risque de survenue de grossesses non désirées et ses conséquences : poursuite ou interruption

Article Annexe 1

Code inconnu

Interruption volontaire de grossesse N° 38.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

; - Respect des contraintes de temps, coût, qualité, confidentialité - Faire face aux particularités d'une situation de communication (difficultés d'expression de l'interlocuteur, blocage, conflits) et la gérer de façon adaptée, gérer les interruptions

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'éducation

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code de l'éducation

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

l'article 28-1 du code de procédure pénale : a) pour opérer les visites, recensements et contrôles à domicile chez les titulaires d'un compte ouvert d'animaux ou d'un titre de pacage ; b) pour la recherche des marchandises qui, poursuivies à vue sans interruption

Article Annexe

Code inconnu

. - Sont prises en compte pour le calcul de la durée d'interruption d'activité les périodes correspondant à une interruption du service effectif, intervenues dans le cadre : a) Du congé de maternité ; b) Du congé d'adoption ; c) Du congé de paternité

Article Annexe (Sous-partie K)

Code inconnu

conversations au poste de pilotage qui enregistre, par référence à une échelle de temps : i) Les communications radiotéléphoniques transmises ou reçues par le poste de pilotage ; ii) L'environnement sonore du poste de pilotage, y compris, et ce sans interruption

Article Annexe I c

Code inconnu

Arrêt programmé : interruption du fonctionnement programmée pour exécuter des opérations de maintenance ou pour d'autres buts (EN 13306 : avril 2001) (FD X 60-000 : mai 2002) Bien : tout élément, composant, mécanisme, sous-système, unité fonctionnelle

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

En cas d'interruption du service imputable au loueur ou à la force majeure, le prix de la location est réduit au prorata de la durée de cette interruption. 16.4.

Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

trois ans à compter de la date d'octroi de l'avance par l'établissement de crédit, la société de financement ou la société de tiers-financement mentionné au 1, sauf en cas de décès de l'emprunteur, d'accident de santé de ce dernier entraînant une interruption

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Interruption soudaine de l'approvisionnement en gaz I. - L'exploitant peut, pour une période limitée à dix jours, ne pas respecter les valeurs limites d'émission en SO2, NOx et poussières prévues aux points 6.2.4 à 6.2.7 dans le cas où l'installation

LEGIARTI000045153732

Code inconnu

Article 5 Conditions d'exploitation Le titulaire est tenu de disposer en permanence de tous les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement de l'ouvrage et de les mettre en oeuvre sans interruption de manière à assurer la continuité de l'exploitation

LEGIARTI000047321646

Code inconnu

Ainsi, sauf interruption ou suspension des délais, le bailleur peut récupérer judiciairement les arriérés de charges et de loyer pendant trois ans à compter de leur exigibilité. 5.2.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

opérations avec les pays tiers Organisation du dédouanement (service douane ou prestataire) S62.9 - gestion des risques Typologie des risques des opérations internationales (de non-paiement, de change, de transport, de non-conformité, interruption

LEGIARTI000039331435

Code inconnu

Interruption médicale de grossesse, . Bilan de synthèse : conseil génétique, fœtopathologie.

Article 27

Code inconnu

nouvellement installés Les médecins éligibles à la méthode spécifique nouveaux installés sont : - les médecins installés pour la première fois en libéral depuis moins de trois ans, - les médecins installés en libéral depuis moins de trois ans après une interruption

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