Que selon le Dictionnaire Larousse des noms communs, similaire signifie : de même nature, analogue, qui peut être assimilé à un autre, Que selon ce même ouvrage, analogue signifie qui offre de la ressemblance

radicalement différente de celle figurant sur la délégation de pouvoir ; qu'aux termes de l'article R. 122-3 du code de la sécurité sociale, le directeur de l'organisme de sécurité sociale en assure le fonctionnement

.. reconnaissait Amar Z... en ajoutant que le jour des faits, il portait un sparadrap blanc sur le pouce droit et une barbe plus conséquente de 3 ou 4 jours; que Jean-Claude A... trouvait une ressemblance

signataire "bon pour caution solidaire comme ci-dessus jusqu'à concurrence de 500 000 francs (cinq cent mille francs) en principal plus intérêts, frais et accessoires", présente de très grandes ressemblances

Que n'est pas davantage établie une captation du savoir-faire, du travail intellectuel et des investissements d'autrui par suite de la reproduction par la société PMC DISRIBUTION d'un mode de fonctionnement

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

/Ils revêtent dans l'exercice de leurs fonctions judiciaires, le costume de leur profession. ".

coupable de détention de marchandise réputée importée en contrebande et d'importation non déclarée de marchandises prohibées et entrer en voie de condamnation à son encontre, que, pourvus d'un logo ressemblant

X..., lequel était un ancien agent commercial, ayant cessé ses fonctions dans un contexte conflictuel, de la société de diffusions d'annonces immobilières "Le Partenaire européen", que, sur plainte avec

et d’autre part, que cette commission a considéré à tort que sa circulaire méconnaît l’article R. 27 du code électoral, et ce alors qu’il a utilisé une combinaison de couleurs et d’éléments qui ne ressemblent

De manière surprenante alors que rien ne vous avait été dit, vous avez immédiatement contesté, en écrivant que je vous accusais de vol et que vous quittiez alors vos fonctions.

Elle invoque les déclarations de Mme [I] qui a constaté un point d'entrée ressemblant à une brûlure de cigarette et une main gonflée.

à un système d'élimination ; que lesdits éléments, s'inférant et résultant directement de la définition ci-dessus rappelée de la téléréalité, ne sauraient être de nature à exercer une quelconque fonction

d'origine n'est pas en soi de nature à exclure que d'autres éléments puissent à ses côtés remplir également cette fonction ; qu'en retenant en l'espèce que les termes « L&apos

par la véhicule 'Turismo' du jeu GTA4 : Considérant que la société Ferrari reproche au tribunal de l'avoir déboutée de son action en contrefaçon en s'attachant aux différences et non point aux ressemblances

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 11017 F Pourvoi n° H 17-21.717 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __

Z... précise que l'objectif du projet est d'associer la mer de façon totale tant sur le plan symbolique que fonctionnel en y intégrant la darse déjà prévue dans le projet global du réaménagement du J4

; que les ressemblances ne proviennent que d'une communauté d'origine : la représentation de la Tour Eiffel ; Considérant que la SARL François de Fonbelle réplique que la contrefaçon s'apprécie selon