Codes de loi français

Article Annexe

Les dimanches et jours fériés sont ouvrés. Les horaires sont irréguliers avec une amplitude importante dans la journée. Le travail peut être saisonnier, et plus soutenu à certaines périodes de l'année.

Article Annexe

Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.

Article 3

Par exception aux dispositions de l'article 2, dans le département de l'Ain, la chasse aux canards de surface, aux canards plongeurs, aux oies et aux limicoles, excepté le vanneau huppé est ouverte le 1er dimanche de septembre à 8 heures sur les étangs

Article Annexe I

Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, sauf dimanches et jours fériés : 6dB (B) .

Article Annexe 1

Le lundi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le mardi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le mercredi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le jeudi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le vendredi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le samedi

Article Annexe

Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés, en cohérence avec la réglementation, éventuellement hors des limites du territoire national.

Article Annexe

Cette obligation doit être respectée entre 18 heures et 23 heures, ainsi que le mercredi, le samedi et le dimanche entre 14 heures et 18 heures.

Article Annexe

Il peut aussi être amené à travailler les dimanches et jours fériés. Il peut prendre des repas et des repos hors du domicile. Il peut exercer son activité hors des limites du territoire national.

Article 71

journalière de 50 mg/Nm 3 2° (abrogé) 3° Bruit : en dérogation aux dispositions de l'article 47, les bruits émis par les installations ne sont pas à l'origine d'une émergence supérieure à 5 dB(A) pour les périodes de jour et de nuit, y compris les dimanches

LEGIARTI000036979330

admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7 h à 22 h, Emergence admissible pour la période allant de 22 h à 7 h, ainsi que les dimanches

Article Annexe

Permanence et continuité du service Le service, tel que défini au paragraphe 1.1, est opérationnel de façon continue, 24 heures sur 24, y compris les samedis, dimanches et jours fériés.

Article Annexe

Cinquième exigence relative aux conditions de ramassage, de collecte, de stockage et de conditionnement des œufs Les œufs doivent être ramassés au minimum une fois par jour par l'éleveur, exception faite des dimanches et jours fériés (dans ce cas, un

Article Annexe I

réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles précisées dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée Emergence admissible pour la période allant de 7h00 à 22h00, sauf dimanches

Article Annexe 1

Une réponse à la demande de soins des patients doit ainsi pouvoir être apportée en dehors des périodes couvertes par la permanence des soins, soit de 8 heures à 20 heures en semaine et le samedi matin, sauf organisation régionale spécifique du dispositif

LEGIARTI000032488312

Titre VI : Séances ordinaires Article 37 Les séances ordinaires se tenaient le samedi de chaque semaine, à l'heure fixée par une décision de l'académie ; elles furent reportées au lundi à partir du 25 septembre 1944.

Article Annexe

de la période de mise au point du réseau qui durera un an au plus à compter de la publication du présent arrêté, le service, tel que défini au paragraphe 1.1, est opérationnel de façon continue, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, y compris les samedis

Article Annexe, art. 23

Lorsque le premier jour de ce délai est un jour férié ou un samedi, le délai ne court qu'à compter du premier jour ouvrable qui suit le jour férié ou le samedi.

Article Annexe 4 (suite)

RC32 Votre camion, en charge, transporte des denrées périssables, avez-vous le droit de continuer votre trajet le samedi après 22 h ? RC33-1 Votre véhicule (isolé) a un PTAC de 6 t.

Article Annexe

Pour être éligibles à l'expérimentation ces structures doivent être en mesure de : - proposer des rendez-vous à des horaires compatibles avec la disponibilité de l'entourage, soit le mercredi après-midi, le samedi matin et quelques soirées ; - effectuer