X... chauffeur et responsable de l'imprimerie, au service du Centre départemental de transfusion sanguine et de réanimation de la Moselle, a refusé, après une tempête, de déblayer les branchages jonchant

roche de la couverture a été fournie par la société Etna qui a établi les croquis de mise en oeuvre et a accordé une assistance technique ; que la toiture a été sinistrée à deux reprises à la suite de tempêtes

dispositif qui a pour vocation de protéger une buse a été installée, sous la responsabilité de la mairie de Saint-François, et, sert d'exutoire aux eaux pluviales, à la houle et aux risques liés aux tempêtes

TEMBEC TARASCON C / Cyril X...

TEMBEC TARASCON C / Cyril X...

Tempère, demeurant Adiac, Beaulieu, 43800 Vorey, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 juin 1998, où étaient présents : M.

COOPERATIVE VINICOLE CELLIER DES TEMPLIERS et la S.C.E.A.

Par un mémoire enregistré le 27 avril 2023, la société Tempéol déclare se désister de sa requête.

[1/4 du dommage], - 436 euros 05 au titre des vices mécaniques [1/4 du dommage] ; * condamné la société TRANSAFOS à payer à Monsieur [D] les sommes de : - 11 971 euros 51 au titre de la tempête

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 30 octobre 2003, la société Lixxbail (le crédit-bailleur) a consenti à la société Tignes and Temptation

COUR DE CASSATION Paris, le 26 janvier 2026 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31951 Pourvoi N° : T 25-21.230 Demanderesse: Société Tempka Représentée par : SAS

Par suite, la société Teamnet SA doit être réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions. 5.

X... était imputable à l'employeur sans rechercher, comme le demandait la société auberge Les Templiers si M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : D 24-17.257 Demandeur : la société Teamnet Défendeur : M.

pourvoi incident, réunis, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, l'inertie de la bailleresse qui avait tardé à faire déblayer les parcelles louées à la suite d'une tempête

Par suite, la société Teamnet SA doit être réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions. 5.

Degand, rapporteur public ; - et les observations de Me Bouteiller pour la société Teamnet.

Par un acte enregistré le 3 octobre 2025, la société Tempeol, déclare se désister de sa requête.