qualification de publicité mensongère, malgré la rédaction maladroite du chef de prévention qui présente les expressions "Terroirs du Languedoc", "Saveurs du Languedoc", "Les Grands Terroirs" et "Terrasses

et à préparer le terrain pour les espaces verts ; La réclamation de la société Bourgogne terrassement 21 porte sur un chantier de terrassement situé [

invoquait plusieurs désordres en faisant notamment valoir que le conduit de cheminée « est inutilisable » et que « le jeu laissé entre les tuiles canal et la plaque d'étanchéité à la sortie du toit Terral

; que, les travaux d'exécution des parois moulées étant achevés, la société Causse et Brunet a débuté les travaux de terrassement ; que d'importantes venues d'eau ont perturbé la réalisation des travaux

de La Mer de ses demandes tendant à voir condamner sous astreinte la SCI Les Terrasses de La Mer, in solidum avec la société CIM, à réaliser les travaux d'achèvement relatifs à la toiture terrasse du

les parcelles [...] et [...], celle-ci résultant de la réunion des anciennes parcelles [...] non bâtie et [...] bâtie ; que, Mme U... utilisant une partie de la parcelle [...] , correspondant à une terrasse

[P], salarié intérimaire mis à la disposition de la société Pyramid pour des travaux de terrassement, est tombé dans une fosse d'ascenseur profonde de plus de cinq mètres dans laquelle il avait travaillé

[H] sur la toiture-terrasse sont la cause des infiltrations constatées. Elle expose que la réfection complète de la toiture-terrasse a été préconisée par l'expert.

extérieure ; que se plaignant d'infiltrations d'eau provenant de la terrasse et de fissures sur les maçonneries, M. et Mme V... ont fait, le 30 mars 2009, une déclaration de sinistre auprès de l'assureur

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 décembre 2018), Mme M... a confié des travaux de pose de carrelage avec treillis soudé sur sa terrasse à la société Occitane de carrelage, assurée auprès de la société

X... avait été informé de ce que son vendeur n'avait aucun droit sur la terrasse, a, d'une part, jugé dans l'exercice de son pouvoir souverain que l'omission de la terrasse dans des écritures ou actes

le 6 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Restinclières à sa demande de copie des règlements d'urbanisme applicables pour les eaux pluviales à la zone amont du lotissement « Les Terrasses

Elle soutient que le passif de la SASU ALI TERRASSEMENT FACADIER s'élève à 79 774,67 euros.

branche : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a heurté une baie vitrée coulissante qui ouvrait, de l'intérieur d'un appartement, sur une terrasse

réception donnée dans la maison des époux Barbier de la Serre par leur fille, Renaud Y..., monté sur les épaules de Sébastien de A..., alors âgé de 16 ans, a pris appui sur une jardinière en béton de la terrasse

d'appel, d'un plan dressé en 1952 par la commune de Vaucresson montrant que les propriétés litigieuses "se trouvaient sur une pente altimétrique oscillant entre la côte 157 et 159"... et non pas en terrasses

des condamnations prononcées contre elle, alors que l'arrêt attaqué reproche à la société Arlaud d'avoir prétendument fait une fausse déclaration de risque, en minorant l'importance des travaux de terrassement

[M] à La Terrasse (Isère), a conclu avec la société Grenke location (la société Grenke) un contrat de location financière portant sur une alarme et du matériel de vidéo-surveillance fournis par la société