Codes de loi français

Article 221-II-2/5

apparentes des locaux d'habitation et de service ne doivent pas être recouverts de matériaux très inflammables ou à pouvoir propagateur de flamme élevé. 3.3 Meubles dans les entourages d'escalier des navires à passagers 3.4 Meubles et éléments d'ameublement

Article Annexe II - I. Maquette 2

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, Urgences chirurgicales Orales, Communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), Chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), Chirurgie pré-prothétique (tissus

Article Annexe II - II. Maquette 10

niche hématopoïétique et cellules souches, la différenciation des lignées, l'hématologie moléculaire et cellulaire (cytogénétique, anomalies moléculaires, régulation du cycle, la signalisation, la mort cellulaire), l'organisation et la structure du tissu

Article Annexe III

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, urgences chirurgicales orales, communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), chirurgie pré-prothétique (tissus

Article 42

Les zones d'aménagement du territoire sont caractérisées notamment par leur faible niveau de développement économique et par l'insuffisance du tissu industriel ou tertiaire. 2.

Article 2

véhicules divers) ; b) Prothèses oculaires et faciales ; c) Postiches ; d) Orthèses (bandages herniaires, orthèses plantaires, coques talonnières, orthèses élastiques de contention des membres, ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

; 3° bis Les produits n'ayant pas de destination médicale dont la liste figure à l'annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 ; 4° Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ; 5° Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus

LEGIARTI000025084897

. ― Repoussage des métaux en feuilles 28.7LD 2,60 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé 28.7NB 3,60 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments

Article I

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 28. 7LD 2, 50 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7NB 3, 10 Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 28. 7NC 2, 50 Fabrication

Article 1

Une attention particulière doit être portée aux tissus exposés ainsi qu'à la durée et à la fréquence d'exposition. 7. 3.

Article Annexe K

monoclonaux, immunophénotypage ; - Approfondissement de l'étude des tumeurs solides mentionnées au paragraphe précédent (enseignements de base communs aux trois options) ; - Exploration, diagnostic, prévention et traitement des sarcomes des os et tissus

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissu péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses. 3. Lésions du ménisque. 5. Arrachements par surmenage des apophyses épineuses. 6.

Article R161-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

d'une prestation et leur inscription sur la liste mentionnée à l'article L. 162-1-7 ainsi que sur leur radiation de cette liste dans les conditions prévues à l'article R. 162-52-1 ; b) Sur l'inscription des dispositifs médicaux à usage individuel, des tissus

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

; - crimes et délits contre l'environnement, y compris le trafic illicite d'espèces animales menacées et le trafic illicite d'espèces et d'essences végétales menacées ; - aide à l'entrée et au séjour irrégulier ; - trafic illicite d'organes et de tissus

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

au titre duquel la prestation est prise en charge, du taux de remboursement appliqué et, s'il y a lieu, du motif de la réduction ou de la suppression de la participation financière de l'assuré ; c) Pour les dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

. - Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. : - Forme légère

Article R631-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

internationales et au sein de l'Union européenne ; b) L'organisation de l'offre de soin sur le territoire national ; c) L'évolution des progrès techniques, de la recherche et de l'innovation ; d) L'insertion professionnelle des étudiants dans le tissu

Article Annexe

Tumeurs malignes du tissu mésothélial et des tissus mous I.6.1. Mésothéliome (plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges) : 70 à 99 % I.6.2. Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3.

Article TABLEAU A

Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de). Verres blancs et cristaux (Marchand de) en gros. Vinaigre (Marchand de) en gros.