Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2500665_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
que Mme A... est présente régulièrement sur le territoire français depuis le mois de mars 2022, qu’elle est inscrite au titre de l’année 2024-2025 en deuxième année de formation en apprentissage « Viticulture
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c419
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture, qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE, est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c41a
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c41b
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c41c
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c755
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c75c
18 juin 2008
18 juin 2008
La viticulture qui représente 40 % du chiffre d'affaires de LA CENTRALE est le secteur le plus touché.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad9
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Attendu que le 14 janvier 2005, les agents du centre de viticulture de Libourne ont procédé au contrôle de deux exploitations viticoles : la SARL Moulin à Vent et la SCEA Château des Tours ; que sur place
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a718
22 janvier 2008
22 janvier 2008
juillet 2004, retenu l'option 2 de l'offre avec valorisation des stocks au 29 mars 2004 de Monsieur X... qui " demeure en l'état la plus intéressante pour les créanciers dans la période de crise de la viticulture
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d3
29 janvier 2008
29 janvier 2008
ci-après la société EEM), holding détenant des participations dans diverses sociétés opérant dans des secteurs d'activités variés : emballage, hôtellerie, industrie du bois, immobilier, aquaculture, viticulture
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b581
18 décembre 2007
18 décembre 2007
du code de la sécurité sociale, ou rente d'accident du travail et maladie professionnelle égal ou supérieur à 66 %) " ; Attendu que Monsieur Christian X... exerçait la profession d'agriculteur (viticulture
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406818_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
B se prévalait d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 2 mars 2023 conclu avec la SCEA Domaine de Vabre pour un emploi d'aide-agricole en viticulture, métier en tension face à une forte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0119JUD001213808
19 janvier 2016
19 janvier 2016
He was also the head of the Department of Viticulture and Oenology. 14.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MSVN S.A.S. ETABLISSEMENTS TOUZANc/S.C
67ff3d466d3290e00e0e7a5c
15 avril 2025
15 avril 2025
C'est dès lors également à bon droit que l'appelante reproche à l'intimée, pourtant engagée dans la voie d'une viticulture raisonnée, de lui faire le grief de n'avoir pas adopté 'une démarche prudente'
Source officielleChambre commerciale
62ce639b9a20ce9fcf1268c1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
1er janvier 2000 ; le GAEC de [Y] exploitait les terres apportées et/ou données par le GFA [E] frères, l'exploitation portant sur trois activités principales, 164 ha en grandes cultures, 23,5 ha de viticulture
Source officielle5e chambre Pole social
68e894aed8f6cc6d55dd403a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
reconnaissance de maladie professionnelle au titre du tableau 15 ter des maladies professionnelles, soit les explications suivantes : ' Monsieur [U] exercera dans le maraîchage, l'arboriculture et la viticulture
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300440
23 mai 2019
23 mai 2019
classée pour partie en zone AOC Bellet, permettrait la remise en culture de celle-ci et l'agrandissement d'une propriété agricole voisine, citant en particulier l‘exemple d'une propriété agricole en viticulture
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03810_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le 14 janvier 2015, la société à responsabilité limitée BM et Partenaires, qui exerce à titre principal une activité de viticulture sur le territoire de la commune de Cambes, a déposé auprès de FranceAgriMer
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c30
21 janvier 2002
21 janvier 2002
nécessaires pour l'établissement du bilan des ressources et des besoins et, d'une manière générale, pour mener à bien les tâches qui lui incombent. 5°/ - D'établir en son sein un contact permanent de la Viticulture
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fbc
9 février 2006
9 février 2006
de "distributeur" ; Attendu que la société Roland X... a été créée avec pour objet social, notamment, la récupération, le recyclage, la revente de bouteilles et de tous articles destinés à la viticulture
Source officiellePage 19 sur 27