Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
29 résultats pour « "couteau »
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29 résultats pour « "couteau »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000026909531
. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28.5DG 4,20 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC 2,80 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA
Article IV
loisirs, y compris cycles. 52. 4WA 1, 60 Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément. 52. 4XB 2, 10 Commerce de détail autres (2). 52. 4ZC 1, 70 Vente par correspondance. 52. 6AB 1, 70 Petits métiers de la rue, repasseurs de couteaux
Article Annexe
relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 28. 5 DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28. 5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28. 6 AC Fabrication de couverts, couteaux
Article Annexe
Fabrication de manèges pour fêtes foraines 28. 5DG 4,30 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. Repassage de couteaux, ciseaux 28. 6AC 2,50 Fabrication d'outillage à main.
Article Annexe I
Broyer cette fraction dans un broyeur à couteaux du type laboratoire. Eventuellement, homogénéiser la poudre à l'aide d'un mélangeur. 4. Minéralisation. Elle est effectuée par voie sèche sur la poudre de végétal sec. 4.1.2.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa
Article Annexe I b
S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).
Article Français (suite)
.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et Ribera, J.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume pour l'enfer Missonnier, C.: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem
Article Annexe unique
et un nombre de sièges adaptés au nombre de personnes prévues dans le logement - réfrigérateur X 5 X X X X X 53 Quantité de vaisselle de table minimum par personne (2 verres, 2 assiettes, 1 grande cuillère, 1 petite cuillère, 1 couteau
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