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Codes de loi français

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29 résultats pour « "couteau »

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LEGIARTI000026909531

—

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28.5DG 4,20 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC 2,80 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA

Article IV

—

loisirs, y compris cycles. 52. 4WA 1, 60 Commerce de fleurs et d'animaux d'agrément. 52. 4XB 2, 10 Commerce de détail autres (2). 52. 4ZC 1, 70 Vente par correspondance. 52. 6AB 1, 70 Petits métiers de la rue, repasseurs de couteaux

Article Annexe

—

relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 28. 5 DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28. 5 DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 28. 6 AC Fabrication de couverts, couteaux

Article Annexe

—

Fabrication de manèges pour fêtes foraines 28. 5DG 4,30 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. Repassage de couteaux, ciseaux 28. 6AC 2,50 Fabrication d'outillage à main.

Article Annexe I

—

Broyer cette fraction dans un broyeur à couteaux du type laboratoire. Eventuellement, homogénéiser la poudre à l'aide d'un mélangeur. 4. Minéralisation. Elle est effectuée par voie sèche sur la poudre de végétal sec. 4.1.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article Annexe I b

—

S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).

Article Français (suite)

—

.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et Ribera, J.: Tous les détectives s'appelent Flanagan (traduit de l'espagnol) Ménard, J.F.: Un costume pour l'enfer Missonnier, C.: Pièges et sortilèges Murail, M.A.: L'assassin est au collège Myers, W.D.: Harlem

Article Annexe unique

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et un nombre de sièges adaptés au nombre de personnes prévues dans le logement - réfrigérateur X 5 X X X X X 53 Quantité de vaisselle de table minimum par personne (2 verres, 2 assiettes, 1 grande cuillère, 1 petite cuillère, 1 couteau

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