FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GTM-BTP, venant aux droits de la SNC Aménagements et développements immobiliers (ADIM

Nathalie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 9 mai 2006, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, notamment, pour rébellion, contre Adel

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2022), en mai 2009, la société Arcos, devenue la société Adler Ortho France (la société Adler), a conclu avec la société Clinhospi, dont le gérant est

I... et la société Adi groupe ont cédé à la société Hyperion Invest et à d'autres sociétés du groupe Adi l'intégralité des actions représentant le capital de la société Ufra, M.

La société L'Ondine, créée par la société ADL, s'est substituée à cette dernière pour assurer l'exécution dudit contrat. 3.

[H] et la société Editions Adèle ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

d'un protocole d'accord le 1er août 2003, la société France Télécom et la société Télévision par satellite (TPS), cette dernière filiale des sociétés TF1 et M6, ont offert un service de télévision par ADSL

prud'homale d'une action dirigée à son encontre ; que le conseil de prud'hommes ayant estimé que le contrat de travail avait été transféré à l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes (ADIJ

le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Adèle

La société Couzé'O, créée par la société ADL, s'est substituée à cette dernière pour assurer l'exécution dudit contrat. 4.

La société CA Beaufort en Anjou, créée par la société ADL, s'est substituée à cette dernière pour assurer l'exécution dudit contrat. 4.

dit de sous-traitance, daté du 26 juin 1995, indiquait que les travaux confiés consistaient dans la peinture de la façade et de l intérieur du bâtiment B, il apparaît que le recours à l entreprise d'Adel

Zoubir, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 28 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Adel MAHMOUD EL SAYED A... et Mohsen MAHMOUD EL SAYED SOBEIE

que la faute pour laquelle Arnaud X... a été condamné sur le plan pénal a consisté pour ce prévenu, gardien de la paix, lors d'un contrôle d'identité opéré par des collègues sur d'autres individus qu'Adil

Adel, - Z...

Maurice D..., demeurant ..., 9°/ de l'association de défense des propriétaires et riverains du Centre commercial Leclerc (ADCL) à Saint-Prix, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Adil, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 22 octobre 2004, qui, pour complicité de viol, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2001), que la société Agence de Diffusion Internationale (la société ADI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société de travail temporaire Adia pour effectuer différentes

Z..., demeurant chez Mlle Patricia Y..., ..., 2°/ Mlle Patricia Y..., demeurant ..., 3°/ la société Medalwon France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Adler