Codes de loi français

Article 1

Pluvier doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Pluvier grosse tête. Arenaria interpres. Tournepierre à collier. Pluvier des Salines. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes.

Article 1

Plivyé doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Plivyé gwos tèt. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes.

LEGIARTI000046501831

Petit-Auverné BOUYGUES TELECOM/ ZN-44-011-p2 383372 6727954 2019_LOT3_ZN_44_011_S2 1 ZN-44-011-p4 381165 6729760 ZN-44-011-p5 380487 6728183 2019_04_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire 2019_LOT2_ZN_49_009 Montrevault-Sur-Evre BOUYGUES TELECOM/ Le Puiset-Doré

LEGIARTI000036612914

Famille des Scincidae (Squamates) Capitellum mariagalantae Hedges & Conn, 2012 : Scinque de Marie-Galante, Lézard doré, Zandoli doré.

Article Annexe II

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article Annexe

CHARADRIIDAE Pluvier guignard Pluvier doré Charadrius alexandrinus Eudromias morinellus. Pluvialis apricaria. Gravelot à collier interrompu.

Article 1

de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article 2-3

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur

Article 2

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Huîtrier pie Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Pluvier doré

Article 1

et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire2424 ansLycée professionnel Adrien

Article Annexe

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Sainte-Léocadie Rhin (Bas-) Haguenau Sarre-Union Saverne-Steinbourg Strasbourg - Neuhof Rhin (Haut-) Mulhouse - Habsheim Rhône Belleville - Villié-Morgon Lyon - Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray - Saint-Adrien

Article 1

aveugles et des malvoyants ; Institut départemental des Hauts-Thébaudières IV Spa praticien 330t 3 ans Elégance groupe - Spa académie III Technicien de bureau d'études en lingerie-corsetterie et balnéaire 242 5 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article B (3)

Tubercules en provenance de zones certifiées indemnes de : - Nématode doré de la pomme de terre (globodera rostochiensis). Cultures mères certifiées indemnes d'attaque bactérienne. Réunion. Pomme de terre de semence :plants origine C.E.E.

LEGIARTI000048951794

PRIVE SAINT PAUL MEDECIN MÉDECINE GENERALE 5 MEDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉEDUCATION 2 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABÉTOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN NEUROLOGIE 1 MEDECIN MÉDECINE CARDIO-VASCULAIRE 1 MEDECIN PNEUMOLOGIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT ADRIEN

Article Annexe I

Allium moly Ail doré. Althenia barrandonii Althenie. Ambrosinia bassii Ambrosinia de Bassi. Ampelodesmos mauretanica Diss. Bellevalia romana Bellevalia de Rome.

Article Annexe I (suite)

Marolles 60 Oise Le Mesnil-Théribus 60 Oise Milly-sur-Thérain 60 Oise Monneville 60 Oise Montagny-en-Vexin 60 Oise Montherlant 60 Oise Montjavoult 60 Oise Monts 60 Oise Le Mont-Saint-Adrien

Article Annexe II

tadorna Tadorne de Belon X X X X Haematopus ostralegus Huitrier pie X X X X Recurvirostra avosetta Avocette élégante X X X X Himantopus himantopus Échasse banche X X X X Vanellus vanellus Vanneau huppé X X X X Pluvialis apricaria Pluvier doré

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus 11° Afrosoricida (Taupes dorés, tenrecs) s.o. s.o. 1 et plus 12° Macroscelididea (Musaraignes à trompe) s.o. s.o. 1 et plus 13° Hyracoidea (Damans) s.o.