traitements à animal domestique soient punissables, il faut qu'ils aient été infligés "sans nécessité" ; qu'en l'espèce, la cour d'appel qui relevait, bien au contraire, que Y... avait agi dans l'affolement

modification des congés du salarié soit le 9 juillet 1992 ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt que la nécessité du remplacement de la secrétaire de l'agence de Dijon avait été engendrée par l'afflux

point de justifier la prescription d'un médicament anxiolytique et d'une consultation de neuro-psychiatre ; que son père rapportait en outre qu'elle s'était présentée au domicile familial vers 17 h 45 affolée

et avait remarqué que, le soir des faits, celle-ci était souffrante, lui interdisait de se prévaloir d'un consentement qui, à la vérité, ne lui avait jamais été accordé, comme en témoigne l'état d'affolement

fonds de commerce de discothèque ne comportant aucun équipement acoustique et visuel perfectionné, la clientèle, élément fondamental du fonds, était purement fictive puisque les consorts B... faisaient affluer

lecteurs des sentiments de haine envers la population noire d'Afrique ", que l'objet de l'article incriminé " est de montrer... que l'existence même de la France est en jeu " du fait notamment de l'afflux

A... a attesté n'avoir constaté dans la cuisine ni trace de bagarre ni de sang et que prêt à intervenir en entendant la voix affolée de Mme Z..., il s'était présenté devant la cuisine où il avait constaté

commerciaux de D'Medica aux trois principaux fabricants de lits médicalisés et que ces lits avaient bien été usinés puis livrés ; que la livraison était, toutefois, intervenue avec retard à raison de l'afflux

cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section B) et de l'arrêt rendu le 14 février 1992 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société Anglo French Underwriters (AFU

relatif à une demande d’avis de l’Association française des réseaux et services de télécommunications (AFORS) sur les principes généraux des relations contractuelles entre les utilisateurs et les différents

qualités substantielles de meubles vendus; "aux motifs que "la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, saisie sur plainte de Mme Sanz A... appuyée par l'AFOC

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune d'Affoux au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

que Melle E.. avait reçu un appel téléphonique de la plaignante peu après la seconde visite de Patrick A... et avait déclaré aux gendarmes que Melle X... était alors "en état de choc, complètement affolée

constatations de l'infraction ne seraient pas fiables ; qu'il ne rapporte pas la preuve qu'il puisse y avoir eu un doute sur le véhicule intercepté en raison, par exemple, de la configuration des lieux ou de l'afflux

version du mis en examen selon laquelle le second coup de feu ayant entraîné la mort était parti fortuitement sous l'effet du recul de la première queue de détente et de la crispation de sa main due à l'affolement

.) ; qu'il ne paraissait pas affolé, aucune trace d'effraction n'a été relevée sur le local (...) les produits utilisés pour les mises à feu étant de ceux que le prévenu possédait ou pouvait aisément se

avait produit, au soutien de sa demande, un tableau reprenant les sommes perçues mois par mois à titre de complément poste et celles versées chaque mois, sur la même période, à un agent fonctionnaire (AFO

avait produit, au soutien de sa demande, un tableau reprenant les sommes perçues mois par mois à titre de complément poste et celles versées chaque mois, sur la même période, à un agent fonctionnaire (AFO

1382 du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que en ce que l'arrêt a condamné Hervé X... à payer une indemnité à l'association FO Consommateurs de la Sarthe (AFOC

. ; qu'il résulte des témoignages que Hafida Y... est arrivée la première, affolée, et a tenté de parler à son fils par la portière arrière gauche du véhicule de police restée ouverte, à côté de laquelle