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578 résultats pour « Alain BOUTTEMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007769895

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

et sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens et conclusions de la requête, que la SOCIETE BONTEMPS et M.

Source officielle

Page 2 sur 29

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CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Alain BIAU Concept a vendu un dispositif sans convoyage des bouteilles, à intégrer dans une ligne de conditionnement après des réglages obligatoires de synchronisation que la S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

N, en date du 29 octobre 1998, qui, dans l'information suiviec/Jean-Claude X

6137260fcd58014677422a52

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

de l'information, il apparaît établi que Jean-Claude X... se soit effectivement emparé d'un carton de flacons à recycler qu'il a caché dans le but d'en reprendre possession ultérieurement lorsqu'il allait

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eefbbf04ef7857bc422

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Sociétés de Nanterre sous le numéro 398 972 901, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Alain

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f79

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

du 29 juin 1989 la société Martini et Rossi a été citée devant le tribunal correctionnel en même temps que Patrick C... et Jean-Claude A..., respectivement attaché et directeur commerciaux, ainsi que Alain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

A... à l'aide de bouteilles d'alcool à brûler doivent être écartés, car fondés sur l'un ou l'autre de ces postulats non étayés, voire sur les deux, comme l'ont relevé très justement MM.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Guy X

613726a7cd580146774276ab

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

tentative de vol), et d'abus de confiance (ou tentative d'abus de confiance) et rejeté les demandes de la société Deroche ; "aux motifs qu'il suffit de rappeler qu'à la suite de la plainte déposée par Alain

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2d1

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Marcel Y..., 4 / de Mme X..., Marie, Aleine Y..., épouse Houth, demeurant ... Juan, prise en sa qualité d'héritière de M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778f6d34da2cbdcdafe8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

4] sous le numéro 538 021 841, dont le siège social se situe [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour avocat Me Alain

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56ae

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Fernand B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Les Sylves, rue Chanoine Rance-Bourey, 5°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7a4

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Alain Y..., demeurant ..., MM.

Source officielle
CC

civ3

61372243cd580146773fb8c4

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7e1

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab83

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Alain X..., 3 / de Mme Nicole A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722efcd580146774036aa

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1997, où étaient présents : M. Beauvois, président, M.

Source officielle
CC

civ3

613723dacd5801467740f086

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c469

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Alain C... et sa caution, M.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035e72cc8077a4d4e8a7ee2

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

68f9b6c80a84a5e5f0016947

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par fax du 13 décembre 2018, vous avez confirmé ces faits en précisant : « j'ai donné les bouteilles pensant que [B] allait me les payées ».

Source officielle
CC

civ3

613723b8cd5801467740d547

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Alain X..., 2 / de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle