Bruno, contre l'arrêt de cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 11 décembre 2003, qui, pour modification du dispositif de limitation de vitesse par responsable de l'exploitation d'un véhicule

Alain, - LE CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 janvier 2001, qui, pour recels d'abus de confiance et de détournement

déclarations de son coïnculpé Gerhards qu'il a porté de multiples coups de pied à la victime, pendant que de Winne le frappait à coups de planche ; d'autre part, X...a remis la bouteille d'alcool à brûler

, sur l'emploi de talkies-walkies pour communiquer entre le lieu de stationnement du véhicule de fuite et celui des faits étaient en cohérence avec les observations de Paule K..., et ce au moment où Alain

Alain X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 9 mai 2017, qui, pour violation d'un arrêté municipal, l'a condamné à 38 euros d'amende ; La COUR, statuant

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 11 mars 1999, qui, pour tromperie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende ;

ces établissements de crédit, leur reprochant d'avoir, sans discernement, accepté de financer partiellement le déménagement de la Société 6e Avenue dans les nouveaux locaux que celle-ci avait loués "bruts

Michel X..., Gilbert Y..., Jean-Paul A..., Noël B..., Daniel E..., Claude F..., Michel H..., Philippe I..., Alain K..., Rémi L..., Alain N..., Alain O..., Jean-Luc P..., Bruno Q..., Michel V..., Jean-Bertrand

SA et sis ... à Paris (11ème) susceptibles d'être occupés par la SA Conseil et Expertise ; "aux mentions que, "nous, Bruno Laroche vice-président, juge des libertés et de la détention" (p 1) ; "alors

Alain, Y... Bruno, Z...

D..., Othman E..., Sandrine F... épouse G..., Brigitte H..., Alain II..., Patrice J..., Camille K...

Alain" ; qu'en retenant que la lettre du 2 novembre 1993 de la direction des services fiscaux réservant le bénéfice de la déduction supplémentaire exclusivement aux personnels exerçant leur activité dans

réquisitoire supplétif à l'audition du receveur des finances de Montluçon concernant la vente des biens communaux, de Bernard D..., président-directeur général de la compagnie Européenne des Bains, d'Alain

Alain, - C...

X... tirait du règlement Wonder de septembre 1983 fixant les modalités d'attribution du treizième mois et prévoyant que la période de référence allait du 1er octobre au 30 septembre et en dénaturant, d'autre

; que la société Cogera a résilié le contrat de financement qu'elle accordait à la société Bronner pour cette activité, puis lui a demandé de réduire progressivement ses encours ; que la société Bronner

Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

adresse à laquelle il dispose d'une ligne fax sous le n° 04 50 91 96 55 (pièce n° 4) ; que l'interrogation du service télématique 3611 au nom de Y... à ... a révélé que le titulaire de cette ligne est Alain