CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

938 résultats pour « Alexandra MANRY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07221bc19e7640ea3e9f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab65a3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

INTIMEES : [S] [D] née le 11/07/1963 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b51f9cdc6046d47a043dc

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696a4786cdc6046d4787d272

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

13 Novembre 1968 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de LYON, et par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6520f5f3bb275d83183a3b8d

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

1988 à [Localité 5] (69) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f4a1296b51ba2b47b33

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Stephan VENCHI ASSESSEUR SALARIÉ : Grégory CAVALLER GREFFIER : Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [E] [T] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60326ea38dde3fa31d390f93

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

avocat au même barreau INTIMÉS : [V] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Emilie CONTE-JANSEN de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f7688

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da8bfd83326c706386f

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER SELARL& ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da9bfd83326c7063871

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da9bfd83326c7063873

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da9bfd83326c7063875

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da9bfd83326c7063877

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f07da9bfd83326c7063879

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a32a58162057dac666f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f8af4ab5ff6e72c961249a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

tribunal judiciaire de Vienne en date du 14 mars 2023 suivant déclaration d'appel du 03 avril 2023 APPELANT : Monsieur [F] [SF] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f0021721

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f0021727

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1e

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...

Source officielle

Page 2 sur 47

← PrécédentSuivant →