MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

c'est Raynald X... qui avait conduit ; qu'au retour, alors qu'ils avaient fait un détour pour acheter des cigarettes et prendre de l'essence, Raynald X... avait perdu le contrôle du véhicule dans un virage

à droite ; qu'à la suite de ce virage, son véhicule mordait légèrement sur l'accotement droit puis à la suite d'une perte de contrôle dérapait en direction du couloir gauche de circulation, dans lequel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

, par un double vitrage.

choisis étaient des vitrages de type CLAYTON, seul le panneau central est équipé de vitrages CLAYTON, les deux autres son transparents.

Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.

et copie à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX - 205 Maître Alexandra

Dahlenheim a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la transformation d’une grange en centre de séminaire et de formation, le remplacement du portail bois de l’entrée, le remplacement du vitrage

-Sur la garantie au titre du remplacement du vitrage brisé : Le premier juge a rejeté la réclamation présentée au titre du remplacement du vitrage brisé lors du cambriolage, sans motiver particulièrement

dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été examinée par Nathalie BRET, conseillère, qui en a rendu compte à Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et Catherine GIRARD-ALEXANDRE

de 0,28, les vitrages effectivement posés présentaient un facteur solaire de 0,57.

Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.

Les feuilles intercalaires ont jauni puis se sont décollées de la périphérie du vitrage vers l'intérieur.

() / b) Aux dépenses mentionnées au présent b, payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de : () / 2° l'acquisition et la pose de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées

rayures intérieures sur un vitrage : Le rapport Dommages-Ouvrage du 25 avril 2018 indique « Dans la chambre à l'étage, nous voyons des rayures sur un vitrage qui n'apparaissent pas sur nos photographies

04910 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMQG Minute : 25/00050 Madame [E] [K] Représentant : Me Jean-françois GREZE, avocat au barreau de MEAUX, vestiaire : 76 C/ Madame [B] [L] Représentant : Me Alexandre

13] 59128 [Adresse 14] EN [Adresse 15] et désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de Douai du 7 mars 2023 non comparant SARL ALCMEA ARCHITECTES [Adresse 16] comparant par Me Alexandre