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185 résultats pour « Alexandre DERKSEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721adcd580146773f5f1c

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Alexandre X..., demeurant anciennement ...

Source officielle

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CC

soc

613720b9cd580146773eddcc

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de la SCP Masse-Dessen et Georges avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

61372135cd580146773f1dca

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Michel, Sébastian, Alexandre X..., serveur, demeurant à Andresy (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (15e chambre), au profit : 1°/ de la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11192

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Ricour, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021880344

Admin. suprême

26 février 2010

26 février 2010

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110284

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Y..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme X... ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code

Source officielle
CC

civ1

é sa demande en paiement d'une certaine somme forméec/M. X

613723cacd5801467740e2cf

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

61372353cd58014677408531

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Alexandre X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, 2 / Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, agissant en qualité

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023853387

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

O...X..., Mme A...X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentante légale de leurs enfants mineurs Catalin-LucianX..., AnamariaX..., Sarah-AlexandraX..., Alexandru-AdrianX..., Mme AG

Source officielle
CC

soc

613720eccd580146773ef833

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

Alexandre A..., 6°) de Mme Marinette E..., 7°) de Mme Marie-Thérèse G..., 8°) de Mme Florence Y..., tous domiciliés à l'entreprise SFER NICE, BP 17 06021 Nice Cédex, 9°) de Mlle B..., demeurant

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007986745

Admin. suprême

25 juin 1999

25 juin 1999

279 F, avec les intérêts capitalisés, en réparation du préjudice qu'ils ont subi du fait de l'illégalité entachant diverses décisions refusant de leur attribuer des bourses scolaires pour leur fille Alexandra

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880275

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE SAINT-GOBAIN-ISOVER et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat du comité d'établissement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300292

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880265

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. A et du SYNDICAT CFDT DE LA METALLURGIE MARNAISE, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ed02d

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant ... (Nord), 2°/ Monsieur André B..., demeurant 107, rue C.

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee8ae

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre Z..., demeurant à Nangis (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

61372228cd580146773fab82

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Alexandre Z..., demeurant ... à Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), 2 / M. Malik Y..., demeurant ... (Essonne), 3 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c37

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Alexandre X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Maurice J..., demeurant ..., 8°/ de Mme I... Virginie, demeurant ..., 9°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02090

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

L'erreur sur le périmètre du service achats : L'employeur fait ici grief à Alexandra Y...

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc51

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Alexandre Z..., 2 / de Mme Rosa X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle