Alexandra, - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme entreprise Alexandre, dont le siège social est à Lagny-Sur-Marne

[C] [O] le 5 février 1999 en vue d'une audience aux Etats-Unis le 25 février 1999 » et que « ce délai de 20 jours […] est trop bref et ne permettait pas à M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Glénat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

1984 confiant les enfants à la garde de M. et Mme Z..., Elisabeth X... était âgée de six ans et son frère Alexandre de deux ans ; qu'ils ont donc été élevés pendant au moins neuf ans avant leur seizième

X... a investi, le 23 février 1995, auprès de la société allemande Phoenix Kapitaldienst GmbH (la société Phoenix), une certaine somme sur des marchés à terme, dont le placement lui a procuré une plus-value

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

fixant la période de sûreté aux deux tiers de la peine ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6, 9 et 20 modifiés de l'ordonnance du 2 février

Gérard X..., demeurant Amsbach Offshore, TW3 Jurong Marine Base, 45 Shipyard road, Singapour, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section JITH

X... à garantir la société civile immobilière Les Jardins d'Adelie et Alexandre de l'intégralité de la condamnation à dommages-intérêts prononcée contre celle-ci, l'arrêt rendu le 17 février 2004, entre

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 2001), qu'exploitant un fonds de commerce de domiciliations d'entreprises, M.

[D] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Colmar, en date du 8 février 2024, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires allemandes en exécution

B... et A... et Mmes C... et D..., ainsi que la SCI Alexandra, cette dernière ayant acquis une parcelle vendue par M.

et de condamner les époux Z... au paiement de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, "1°) qu'en qualifiant de "servitude de passage" le droit de passage personnel consenti lors du "partage du 5 février

1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances "La Minerve", dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / de la SCI Résidence Alexandra

Julien B... , contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2016, qui, pour vol, l'a condamné à 200 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils