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15 586 résultats pour « Alexandre Février »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

63d229cb9b3c8605deec1dc2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

ordonnance du 05 septembre 2022 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [S] [L], né le 19 Mai 2000 à [Localité 3] (33), actuellement hospitalisé au CHS [4] assisté de Maître Alexandre

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

22/12/2024

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Créations

COURTEY, Julien, Alexandre, Courtey-Fevrier

SIREN 932912686Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

17/09/2024

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Créations

G.F.Informatique, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

16/04/2023

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Radiations

G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

24/03/2023

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Créations

G.F INFORMATIQUE, FEVRIER, Grégoire, Alexandre

SIREN 949249833Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

01/03/2023

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CA

2ème chambre civile - HSC

62c67bd2ca9bf263790306b4

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

décembre 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [F] [J], née le 12 Août 1983 à BORDEAUX (33), actuellement hospitalisée au CHS de Cadillac représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

62c67bd2ca9bf263790306b2

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

décembre 2021 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [U] [M], né le 15 Septembre 1965 à PERIGUEUX (24), actuellement hospitalisé au CHS de CADILLAC représenté par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

La Cour statue sur l'appel relevé le 19 février 2015 par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100452

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e935

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

né le 04 Octobre 1965 à GUEMENE SUR SCORFF (56160) ... 44400 REZE représenté par la SCP GAUVAIN DEMIDOFF, avoués assisté de Me Alexandra MENAGER, avocat EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS.

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 1er février 1990 (Alexandre... peux-tu consacrer une demi-heure demain ou ce week-end à l'équipe Méridien... Roland B... et moi-même...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec28

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Jacques Y...et de Madame Sophie X...sont nés : - Alexandre le 21 février 1993, - Flavien le 9 octobre 1996, - Cléa le 27 septembre 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900ed

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

* * * SUR CE : Du mariage de Monsieur Jacques Y...et de Madame Sophie X...sont nés : - Alexandre le 21 février 1993, - Flavien le 9 octobre 1996, - Cléa le 27 septembre 2000.

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ac

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de Notaires (CRPCEN), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc58

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00690

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Le 21 janvier 2016, la société Novelty a assigné la société Alexandre III en référé en résiliation du contrat et paiement de l'arriéré de loyers. 3. Le 23 février 2016, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8cf9ba5988459c4f065

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Alexandre, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Bernard X..., 2 / Mme Annie X..., née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404670

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Z..., la société Fourrures Alexandre s'étant portée caution solidaire des engagements souscrits par la locataire-gérante, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100006

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Alexandre H... motif pris que M.

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a45b

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M. Hugues D..., 12 / de M.

Source officielle