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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02947_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Hmad pour M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69e7dfa2cdc6046d4710056b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
° 713 850 063, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
68f245d4e97b8c18298ba264
14 octobre 2025
14 octobre 2025
CHAUMONT sous le n° 713 850 063, dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre
Source officielleDELIBERE REFERE JUGE
6867a0e64965b5d9df230e61
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Code affaire : Provision (REFERE) L’an deux mille vingt-cinq, le 1er juillet, A été rendue l’ordonnance suivante après débats du 17 juin 2025 à l’audience des référés où siégeait Monsieur Christian REYNAUD
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163cb60c111a421dcf5c
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [T] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Renaud DE LAUBIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [J] [S], demeurant [Adresse 2] représenté
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
6819ea605eb387f553b2d1d6
15 avril 2025
15 avril 2025
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Baptiste CHASSAGNE, avocat inscrit au barreau de LYON, substitué lors de l’audience par Maître Alexandre
Source officielleChambre civile Section 1
697c6b6fcdc6046d473a6403
28 janvier 2026
28 janvier 2026
GERCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Me [X] [U] assisté de Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
: K111 INTIMÉES SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 boulevard Marie & Alexandre
Source officielleChambre 3-2
6811b6e444bf0d1935aef98e
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [C] Représentant : Me Laurent LATAPIE de la SELARL SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleTrib. de Commerce
69a16e07cdc6046d47e783bd
8 avril 2025
8 avril 2025
2] Inscrit au RCS sous le numéro 951 910 470 RCS ANTIBES Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert MARTIN Monsieur Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69a170bccdc6046d47e7c1ca
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 832 466 353 RCS ANTIBES Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert MARTIN Juges : Monsieur Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
67f8d2430ea89248181b4165
8 avril 2025
8 avril 2025
1] Inscrit au RCS sous le numéro 951 910 470 RCS ANTIBES Comparaissant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert MARTIN Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
toque : K111 INTIMÉES SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 boulevard Marie & Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00886_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Gadd, pour la commune de Gattières. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b5
7 novembre 2007
7 novembre 2007
CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 7 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/12767 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Renaud
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00453_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant algérien né le 26 octobre 1985, a sollicité le 18 avril 2023 son admission au séjour.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01100_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Macone pour Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01282_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Soulier, pour l'université de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03104_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 2 sur 36