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696 résultats pour « Alicia Largy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6708c008445a086e2bcedb67

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

comparants - non représentés INTIMES - CRÉANCIERS ************** COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Marc RIVET - Alicia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100456

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2010), qu'Aldjia A...est décédée le 7 avril 1988, laissant pour lui succéder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f9

Appel

7 janvier 2003

7 janvier 2003

Subsidiairement, il sollicite de larges délais de paiement en raison des lourdes charges qu'il supporte.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c1097bbf9fd47c90a13c2b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CAILLIAU DÉBATS : audience publique du 25 novembre 2022 NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire Signée par Olivier FOURMY, Président assisté de Alicia CAILLIAU, greffière présente lors de la

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9a7

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

A&M CONCEPT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b4d3ea43407b9fba8c4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SITES DE LA LOIRE DE LA SOCIÉTÉ INDUSTEEL FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST ETIENNE Service de la procédure accélérée au fond JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND VICE PRESIDENTE : Alicia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc387e633183e2ee17c05

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f00b4802fc178212f087f2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JUDICIAIRE DE SAINT-[P] -------------------- JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX PARTIES DEMANDEUR(S) : Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Alicia

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678037929c3ba90f51dc6505

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SAINT ETIENNE N° RG 24/00250 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IIRP 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264dbcdc6046d47395ffd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET DE CAUTION N° SIRET : 382 506 079 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Alicia BALOCHE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a05d2fa6fd0f80405ad

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

CAILLIAU ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Didier MALINOSKY, Magistrat Honoraire Greffière lors des débats : Mme Alicia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b59ca502b828318c4e649

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Mme Alicia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0708DEC005026599

Admin. suprême

8 juillet 2003

8 juillet 2003

inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 50265/99 présentée par Alicia

Source officielle
CA

chambre civile

603550f1c6b9b779c7374b7f

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

SA/AC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE SCP SOREL & Associés SELARL ALCIAT-JURIS LE : 12 MAI 2016 Notifications aux parties

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400180_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

soutient que le contrat de prêt du 1er juillet 2010 mentionné plus haut, complété d’un avenant le 15 juillet 2011, a été conclu après qu’il a fait le constat que son compte courant d’associé serait largement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37a

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

du 12 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Patrick X..., demeurant ...45570 OUZOUER SUR LOIRE représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la société ALCIAT-JURIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc387e633183e2ee17c11

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69f44514cdc6046d472eb5a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPAGNIE GÉNÉRALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS N° SIRET : 303 236 186 [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Alicia BALOCHE, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8847860dd6c223b4d8c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

de SAINT ETIENNE N° RG 23/00421 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-H4DP 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia

Source officielle

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