Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Largy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable d'exhibition sexuelle et prononcé une condamnation civile au profit de M. et Mme Y... ès noms et ès qualités de représentants légaux de leur fille Alicia

du 8 octobre 1997 et l'exception doit être rejetée ; " 1) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter des motifs propres à le justifier ; qu'en se bornant à énoncer que le document adressé à Alicia

A titre infiniment subsidiaire enfin et dans l'hypothèse où la résidence d'Alicia serait fixée chez son père, elle demandait que lui soit octroyé un large droit de visite dont elle énonçait précisément

Rose, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, en date du 23 septembre 1998, qui, après relaxe de Bartolo ALLASIA et de Vanny PAINELLI du chef de recel de vols,

La société Pro Solaire Alicia a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 45 kWc.

La société Pro Solaire Alicia a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 45 kWc.

comparants - non représentés INTIMES - CRÉANCIERS *************** COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Philippe MAUREL - Alicia

Lorsque l'exécution provisoire est de droit, le premier président peut prendre les mesures prévues au deuxième alinéa de l'article 521 et à l'article 522.

450 du code de procédure civile - signé par Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Alicia CAILLIAU, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

conséquence, a rejeté la demande de dommages et intérêts formée à ce titre par Yves X..., - a dit que Richard Y... a outrepassé le mandat de vente dont il disposait pour la vente de la pouliche Guerline d'Alicia

B ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Toulouse, à titre principal, de leur délivrer une autorisation temporaire d'instruction en famille pour l'enfant Alycia B pour l'année scolaire 2022-2023

450 du code de procédure civile - signé par Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Alicia CAILLIAU, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

LILLE DÉFENDEUR Madame [W] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle BARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0030 PRÉSIDENTE : Marie-Paule ALZEARI GREFFIÈRE : Alicia

CAILLIAU DÉBATS : audience publique du 25 Novembre 2022 NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire Signée par Olivier FOURMY, Président assisté de Alicia CAILLIAU, greffière présente lors de la

de SAINT ETIENNE N° RG 23/00769 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-IDNB 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia

laquelle s'est présenté Philippe X..., constituait la cible principale des attaques portées par la rédaction du Nouvel Hebdo ; qu'il est reconnu que les limites de la critique admissible sont plus larges

CAILLIAU DÉBATS : audience publique du 29 Septembre 2023 NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire Signée par Marie-Paule ALZEARI, Présidente assistée de Alicia CAILLIAU, greffière présente lors

: D0911 DÉFENDEUR Madame [T] [Y] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Xavier GUIDER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1138 PRÉSIDENT : Olivier FOURMY GREFFIÈRE : Alicia

A l'audience du 4 juillet 2024, Madame [N] [C] et Monsieur [E] [G] maintiennent leurs demandes et, au visa de l'article 145 du code de procédure civile, ainsi que des articles 809 alinéa 2 et 849 alinéa