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30 résultats pour « Alison TRANCHANT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

matériaux : -résistance à l'extension, à la compression, au cisaillement ; -essai des matériaux ; -coefficient d'élasticité ; -limite de sécurité ; -définition d'un appui, d'un encadrement, rotule ; -flexion simple, moment filéchissant ; -éffort tranchant

Article Annexe I

—

Les locaux doivent être nettoyés, désinfectés et désinsectisés autant que de besoin. b) Les locaux de stabulation et les équipements destinés à attacher les animaux sont construits et entretenus de telle sorte qu'il n'y ait pas de bords tranchants ou

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

coup : arme sans système d'alimentation, qui est chargée avant chaque coup par introduction manuelle de la munition dans la chambre ou dans un logement prévu à cet effet à l'entrée du canon ; 10° Arme blanche : toute arme dont l'action perforante, tranchante

Article Annexe Ib (suite)

—

X X X X 8.21 - Les outillages de coupe Typologie : - terminologie et classification des outillages Choix de l'outillage en fonction de la nature du matériau Caractéristiques de la partie active : dimension, forme, nature de l'arête tranchante

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-11 Couteaux (autres que ceux du n° 82-08) à lame tranchante ou dentelée. 82-12 et 82-13 Tous produits de ces positions.

Article Annexe I (suite)

—

CHOISIR la nature de l'arête tranchante. 2.3 Outils de coupe Caractéristiques des outils : - géométriques, - dimensionnelles, - angulaires, - mécaniques et métallurgiques. Prévention, sécurité et réglementation.

Article Annexe I (suite)

—

-Nettoyer, lubrifier les machines X X X X X X X -Installer, régler les outils X X X X X X X X X -Réaffûter l'arête tranchante

Article Annexe I

—

Les stockages ne comportent aucune fenêtre susceptible de générer des éclats tranchants en cas de surpression interne ou externe. Les portes des issues s'ouvrent vers l'extérieur.

Article Annexe I-A

—

Les locaux ne comportent aucune fenêtre susceptible de générer des éclats tranchants en cas de surpression interne ou externe.

Article Annexe I

—

Les stockages ne comportent aucune fenêtre susceptible de générer des éclats tranchants en cas de surpression interne ou externe. 2. 5. 2.

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