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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_20PA00716_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Si l'EPDA Alizé soutient que M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2200982_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 29 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thomas, première conseillère, Mme Beyls, conseillère.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000042375667

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : 1° La société en nom collectif (SNC) Alizé, représentée par la société Air Archipels, a demandé au tribunal administratif de la Polynésie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006417_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

D E C I D E : Article 1er :La requête de la société Alizé est rejetée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200950_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 31 octobre 2022 et 11 janvier 2023, l'association syndicale du lotissement " Les Alizés ", Mme E I et M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1910699_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que Mohamed Ali A alias B C a été recruté le 18 avril 2018 par la société AU BLE D'OR par un contrat à durée déterminée d'une durée d'un an, en qualité de boulanger.

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008190202

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

X ; Vu 1°), sous le n° 238623, la requête, enregistrée le 1er octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Aline X, demeurant

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00361_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

B, représenté par Me Gauché (AARPI Ad'vocare), demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les décisions de la préfète de l'Allier du 11 janvier 2024 ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Allier

Source officielle
TA

Président DEVILLERS

DTA_2300072_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C agissant au nom de " Air Alize - Air Gekko ", puis qui a saisi la CADA et le tribunal, soit la Sarl Locavia Nouméa - Air Alize - Air Gekko.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca25

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

M de MONTLUCON / Alice X... Arrêt rendu le JEUDI DEUX OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680b1a5e2364a383b774752a

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

X se disant [F] [X] alias [D] alias [C] [B], par courriel à 16h08 - au préfet de la Moselle, par courriel à 16h08.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6871efaf57f38d6b27c276c9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[C] [Y] alias [H] [B] alias [V] [J] à l'issue des formalités administratives au centre de rétention administrative de [2] et notifiée le même jour à 12h18 à M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8aaab3b6868ad1f983872

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[Z] [T] alias [F] [G] alias [K] [D] à 17h30 - à Me Florian WASSERMANN, avocat au barreau de Metz, conseil de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b37cdc6046d47a15ac1

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

[K] alias [E] [W] X SE DISANT [M] ALIAS X SE DISANT [Q] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02645_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

La SCI Alizée Châtel relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Grenoble a fait droit à cette demande. 2.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200053_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A conteste dans le présent litige, le refus apporté par le centre hospitalier territorial Gaston Bourret à la demande de communication formée par la société Air Alizé.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8ade0f9461e184612ebee

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[H] [F] ALIAS [F] [H] à 14H40 - à Me Florence PLUTA, avocat au barreau de Metz, conseil de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

686ca6f6ab48d770a9cb5e58

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

X se disant [N] [C] alias X se disant [N] [S], par courriel à 14h30 - au préfet de l'[Localité 1], par courriel à 14h30.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200436_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Air Alizé est rejetée.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213687_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 3 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Beyls, conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle

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