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207 résultats pour « Alizée LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723d5cd5801467740ec02

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roadis Centre Leclerc, dont le siège est ..., Les Portes de Riorges,

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0e80fcdc6046d47dc6678

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Arezki Bouseksou 96 RUE VICTOR HUGO 92600 ASNIERES-SUR-SEINE, Président comparant et assisté de Me Mathieu LARGILLIERE 59 RUE DU GENERAL LECLERC 95310 ST OUEN L AUMONE En présence de : SELARL FHB mission

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c10990bf9fd47c90a13cde

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La société MS Leclerc soutient que les faits sont caractérisés, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e262

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : No RG : 09/00016 Copies exécutoires délivrées à : Me Aline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87618

Appel

20 juin 2005

20 juin 2005

Ils soulignent que contre toute attente, à partir de novembre 1998, et sans raison légitime, la STE L&L n'a pas honoré les commandes d'Alizé.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

V..., présidente de la société Leclerc approvisionnement sud (centres commerciaux à l'enseigne Leclerc) pour le solde ; que Mme Y...

Source officielle
CC

comm

61372661cd58014677425210

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Alain Z..., demeurant Les Suèdes à Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme), 2°/ Mme Odette Z..., née A..., demeurant Les Suèdes à Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2402080_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

les résidences secondaires à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de deux biens immobiliers dont elle est propriétaire, sis 12 rue du 33ème Mobiles et 58 avenue du Général Leclerc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2403348_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de taxe d'habitation sur les résidences secondaires à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de deux biens immobiliers dont elle est propriétaire, sis 58 avenue du Général Leclerc

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9f3cdc6046d47a0d763

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LECLERCQ, Juge aux affaires familiales, et Lara BONIN, Greffier.

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdda

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Jean X..., demeurant à Cusset (Allier), Les Gluis, chemin des Seigles, 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a8

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

MARGUERY, régulièrement empêchée), désignés par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 19 mars 2008, en présence de Mme TAILLIEZ, Commissaire du Gouvernement, assistés de Mme LECLERCQ

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. B

613721d1cd580146773f7ae7

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

(Allier), 2°) de M. Pascal B..., pris en qualité de liquidateur de la société Mazal à Vichy, ledit syndic demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372397cd5801467740bcb7

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Leclercq, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, M. Métivet, Mme Garnier, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

6137237ccd5801467740a613

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TJ

JAF

69657756cdc6046d47131114

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DB3J-W-B7J-GZB2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 06 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Source officielle
TJ

Surendettement

676b28f3db7d98d0f44d54a9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'Orléans CS 72042 76040 ROUEN CEDEX non comparante BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Chez Neuilly Contentieux 143, rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET non comparante Société MERTZ CONTENEUR Route des Alizes

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

6137218dcd580146773f4bc8

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613722fbcd58014677403fbf

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Ali X..., représenté par son neveu, M.

Source officielle
TJ

JAF

6978453fcdc6046d47d3d279

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Décision prononcée par mise à disposition au greffe et signée par Alice LECLERCQ, Juge aux affaires familiales, et Lara BONIN, Greffier. Le Greffier, Le Juge aux Affaires Familiales, L. BONIN A.

Source officielle