né le 31 Mars 1965 à MORANNES (49640) ....

. ; qu'elle exposait qu'au cours de la nuit du 21 au 22 juin 2002, elle avait été victime de violences et d'abus sexuels divers ; que la soirée avait commencé par une scène l'opposant à son mari au sujet

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 02 septembre 2025, puis après instruction, elle a été fixée à l'audience du 31 mars 2025 pour y être plaidée.

médecin se tenait face à elle, pantalon à demi baissé, et avait même aperçu son sexe (p. 6) ; qu'elle avait parlé de ces faits à son amie et à son médecin qui avait d'ailleurs noté sur sa fiche du 22 mai

Joseph XA..., à Mme Anna-Maria L... épouse XN..., à M. Maurice XY..., à Mme Clémence XY... épouse VITAL, à Mme Anaïs E... épouse Z..., à M. Robert Z..., à M.

[T] [U], né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 9] (Moldavie) ; ORDONNE la mention du divorce en marge de l'acte de mariage dressé le 22 novembre 2008 à la mairie de [Localité 8] ainsi qu'en marge

[Z], [J] [H], né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 5], [Localité 7] (Haïti); ORDONNE la mention du divorce en marge de l'acte de mariage dressé le 17 mars 2018 à la mairie de [Localité 10] ainsi

AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 20/04/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 16/03/2026, MME [G] ANAÏS AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANTE LEGALE DE LA SOCIETE ANAIS EN TOURNEE

[B] [K] [Y] Grosses : 2 Me Domitille FAUVE Me Anaïs DROBNIAK Copie : 1 Dossier Me Anaïs DROBNIAK Me Domitille FAUVE PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [G] [V] épouse [Y], née

X... et Mme Y... se sont mariés le 22 octobre 1989, trois enfants, dont deux encore mineurs, étant issus de leur union ; que selon ordonnance de non-conciliation du 7 décembre 2004, le juge aux affaires

C'est dans ces conditions que la société Anal-L a assigné la société HPAB le 25 mars 2011 pour obtenir des dommages-intérêts en raison de la rupture abusive du contrat.

INSTANCE DE NOUMEA Nous, Céline SAFAR, juge au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Anaïs

le [Date mariage 2] 1998 à [Localité 4] (Nouvelle-Calédonie) ; DIT que le dispositif du présent jugement sera mentionné en marge de l’acte de mariage, dressé le 16 octobre 1998 à la mairie de [Localité

le [Date mariage 1] 2023 à [Localité 4] (Nouvelle-Calédonie) ; DIT que le dispositif du présent jugement sera mentionné en marge de l’acte de mariage, dressé le 1er avril 2023 à la mairie de [Localité

le [Date mariage 1] 2012 à [Localité 6] (Nouvelle-Calédonie) ; DIT que le dispositif du présent jugement sera mentionné en marge de l’acte de mariage, dressé le 09 novembre 2012 à la mairie de [Localité

Pauline SZCZURKOWSKI, vice-présidente au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), déléguée juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Anaïs

le [Date mariage 1] 2012 à [Localité 5] (Nouvelle-Calédonie) ; DIT que le dispositif du présent jugement sera mentionné en marge de l’acte de mariage, dressé le 08 septembre 2012 à la mairie de [Localité

INSTANCE DE NOUMEA Nous, Céline SAFAR, juge au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Anaïs