Nicolas Demeurant...-31000 TOULOUSE Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître COURDESSES Paul André, avocat au barreau de TOULOUSE E...

B..., représenté par Me André, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 22 octobre 2025 par lequel la préfète de l’Aisne l’a assigné à résidence à son domicile au n° 10 rue Léon Blum à Soissons (

toque : A0550 INTIMES SCI THIERRY KAM'S agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître André

les sociétés Blot Commerce Bretagne et/ou Blot Immobilier, notamment au titre d'un dol ; -dire que Me [E], liquidateur de la société Seniol, ne rapporte pas la preuve d'une faute des sociétés Blot Commerce

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 Chambre 8 N° minute : 2026/326 N° PCL : 2026PC00064 SARLU La Reine Bleutée N° RG : 2025AL00824 DEMANDEUR Mme [M] [Y] [Adresse 1] Non comparant

Jean Toussaint X... ... 20137 LECCI assisté de Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, de Me Jean Pierre BLATTER de la SCP BLATTER-SENAEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,

André THIEN AH KOON, son Maire en exercice Hôtel de Ville 97430 LE TAMPON Représentant : Me GANGATE-DE A...

K... 2, square de la Beauce 77100 MEAUX Monsieur Daniel L... 6, rue de l'Epée 77840 CROUY SUR OURCQ Monsieur Abdelkader M... 3, quare Adam de la Halle (Apt 12) 77100 MEAUX Monsieur André H...

[L] et la société Blue assurances et condamne M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, commerces et services de l'Hérault, Antigone, rue Léon Blum à

XZ..., demeurant tous deux 4, square Léon Blum, 92800 Puteaux, 29 / de M. Jacques YZ..., demeurant 635 de Mazargues, 13009 Marseille, 30 / de M.

FAITS ET PROCÉDURE Propriétaire d'un navire de plaisance de marque Fairline Boat d'une longueur de 12,90 mètres dénommé "[...]" puis "[...]", assuré auprés de la SARL Blue Assurances (la société Blue

The Mini Gold Blue originates from a marriage between tobbaco from the Philippines, Mexico and Cuba VueitaAbajo.

André X..., demeurant quartier Saint-Pierre, Pourrières à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale

ARRÊT DU 11 JUILLET 2007 FM/SBuz ----------------------- R.G. 05/01969 ----------------------- André X... C/ S.A.

, Bernard de Ventadour, André Maurois, Albert Calmette et Pierre de Ronsard.

C... : the "Blues" (Manpower) and the "Reds" (Adecco) might consider that the Rowlands'initiative on the French Market is driven by Vediorbis, and constitutes a violation of the agreement.

André Z..., 2 / de Mme Jeannette J..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Arlette I..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Suzanne L..., épouse B..., demeurant ..., 5 /

Le 1er février 2022, en cours d’exécution des travaux de construction, la société Blue marine, représentée par M.

Sur le transfert du contrat de travail de la société Blue ride à la société Angy communication M.