Niset , conseiller juridique       au ministère de la Justice,   agent ,   Me André De Bluts , avocat,   conseil ; - pour la Commission   M. M.

xa0; - Monsieur Jan LATHOUWERS, du Ministère de la Justice, en         qualité de Délégué de l'Agent du Gouvernement         - Maître André

    - Monsieur Jan LATHOUWERS, du ministère de la Justice, en         qualité d'agent du Gouvernement         - Maître André

André De Bluts , avocat,   Counsel ; - for the Commission   Mr. M. Melchior ,   Delegate ; - for the applicant   Mrs. F. De Croo-Desguin , avocat,   Counsel .

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail, base de la poursuite, et des autres pièces de procédure, que la société Blue

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

APPELANT Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078, avocat postulant Assisté de Me André

Joseph Henri André Y..., dit que M.

de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société JAPA 3 rue de la ferronnerie 75001 PARIS défaillante - assignée à personne habilitée Société GOOD LUCK CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route André

Sur l'exception de non-lieu à statuer sur le pourvoi n° 499979 opposée par la société Blue Solutions : 4.

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale) , au profit la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Centre

Chenier, Lavoisier, Emile Basly, de Kothen, de Guarda, de Mohacs, de Mouscron, Auriol, Blum, Frédéric Chopin, du Mont-A-Leux, Victor Hugo et de l'Avelin, les boulevards des Couteaux, André Cambray et

L'immatriculation de la société André au registre du commerce et des sociétés bien que comportant un n° de bâtiment erroné correspondant à l'ancienne localisation de la société André au lieu du n° du nouveau

période scolaire et tous les jours de la semaine durant les vacances scolaires dans les voies suivantes : rue Velasquez, rue Jean Memoz, boulevard des Couteaux, rue des Mazures, rue Amédée Prouvost, rue André

Raymond Z..., demeurant à Puteaux (Hauts-de-Seine), 8, square Léon Blum, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Alain, K BLUM D..., Z...

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 353 N° RG 22/06876 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJMKH SA HOTEL MAJESTIC C/ SARL MAGREY AND

SA L'INDUSTRIELLE DU BETON immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro B.697.380.194, Dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL JURIS en la personne de Me Vivien BLUM

André Y... (SGI-FO), demeurant ... ; Mme Marie-Christine X... (SNUI), demeurant ... ; M. D... (SNUI), demeurant ... ; M. Jean-Claude E...

, 7 rue Edouard Lalo, 8, 10 et 12 rue de la Garenne, 1 D et 1 R rue André Gide, 36 rue Henri Barbusse, 5 et 25 rue Pascal, 4 rue Berthelot, 18 rue Curie, 1, 4 et 9 rue Jules Massenet, 16 rue César Franck