Antoine Marcel X... Y.../ Mme Joùlle Françoise Yvette Z...

Antoine François X... et M. Marc X....

Rep / assistant : la SCP RIBAUT-BATTAGLINI (avoués à la Cour) Rep / assistant : Me Antoine RETALI (avocat au barreau de BASTIA) Y...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 mai et 7 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Antoine X..., demeurant ... ; M

barreau de NICE Monsieur [I] [I] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Antoine

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2024, Mme B C, représentée par Me Fouret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure du 30 septembre 2024 de l'académie

Antoine Y..., 2°/ Mme Z...

Fouret, rapporteur, M.

Antoine X..., demeurant ..., 3°/ de M.

CARLE de la SELEURL ANTOINE CARLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Monsieur [G] [I] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Clara LANOË, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Antoine

Il demandait essentiellement en conséquence que la résidence habituelle de Caroline et Antoine soit fixée à son propre domicile.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise générale du bâtiment Antoine Curto et fils, société à responsabilité

. : 04/06829 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Antoine X...

Rep/assistant : Me Antoine-Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep/assistant : Me Marie-Christine MARIETTI (avocat au barreau de BASTIA) A...

Attendu que Jacques, Marie-Diane et Jacques-Antoine X... sont issus du mariage de François X... et de Marie-Diane Y... ; que l'aîné des enfants, Jacques, a épousé le 6 juillet 1905, Marie-Louise Z...,

Antoine X...

Vu les écritures en reprise d'instance de Joseph Z..., époux survivant de feue Antoinette O..., déposées au greffe le 17 mars 2006.

Guillaume, Antoine, Bernard Y..., dit Dariel, 2°) Mme Annick, Laure, Marcelle X..., épouse de M.

(ANTONIN) ET Y... (CAMILLE) DE LA PREVENTION DE FRAUDE COMMERCIALE.

(ANTOINE), CONTRE LES ARRETS PENAL ET CIVIL RENDUS LE 26 OCTOBRE 1971 PAR LA COUR D'ASSISES DU PUY-DE-DOME, QUI, POUR HOMICIDE VOLONTAIRE, TENTATIVE D'HOMICIDE VOLONTAIRE, VIOLENCES ET PORT D'ARME PROHIBEE