légal domicilié ès qualité audit siège, ayant pour Conseil, Maître Frédéric CAVEDON, Avocat au Barreau de BORDEAUX, demeurant [Adresse 2], avocat plaidant non comparant et pour avocat postulant, Maître Antoine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique du Pré Gentil, société anonyme

Olivier B..., demeurant et domicilié Aristone à Ghisonaccia (Haute-Corse), 8 ) Mme Catherine C..., épouse H..., demeurant et domiciliée Alzitone à Ghisonaccia (Haute-Corse), 9 ) Mme Gentille G...

CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00273 ARRET N 262 DU 12 septembre 2001 C/ CARDIX Michel Y...

CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00274 ARRET N 263 DU 12 septembre 2001 C/ Y... Michel Z... Luc Dauphin A...

La société GENCLIS sollicite l'homologation de son projet de plan de redressement ainsi présenté.

le 12 Décembre 2013 par le Tribunal d'Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 1113001369 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Carine GENTIL

Assesseur employeur : Mme Aurélie SAUDER Assesseur salarié : Monsieur Youssef BENSLIMANI Assistés lors des débats par Mme Laetitia GENTIL, greffière.

Elle expose qu'elle avait sollicité de ce magistrat l'organisation d'un droit de visite et d'hébergement sur son petit-fils ANTOINE, né le 12 Octobre 2001 du mariage de sa fille Geneviève Z... avec Laurent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Antoine et Compagnie, dont le siège est ...

CABINET DE Mr GENTIL DOSSIER N 2002/00005 ARRET N° 55/2002 DU13 Février 2002 C/ X...

En dernier lieu, il est constant qu'à la date de la décision attaquée, à laquelle s'apprécie sa légalité, Yasser B A, Antoine B A et El-Hadje B A, les enfants mineurs de M.

PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

Assesseur employeur : Mme Aurélie SAUDER Assesseur salarié : Monsieur Youssef BENSLIMANI Assistés lors des débats par Mme Laetitia GENTIL, greffière.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 04 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 23/09838 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Y7E AFFAIRE : Mme [E] [M] veuve [W]( Me Antoine MAURY

Du coup elle voulait revenir au Saint Antoine. Mais il ne pouvait plus la reprendre, car son poste de responsable de vendeuse n'était plus disponible.

[S] [R] Assesseur salarié : Mme [W] [K] Assistés lors des débats par Mme Laetitia GENTIL, greffier.

(MARTINIQUE) demeurant..., 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me REY-QUESNEL, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur Antoine

8] Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2268741 - Représentant : Maître Marc-antoine

B..., il résulte du dossier que celui qui a reconnu cet enfant n'en savait rien et n'avait aucun doute sur sa paternité à l'époque des faits ; une expertise ADN pour déterminer le géniteur réel de cet