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196 résultats pour « Ariane ROURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ed

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Ariane de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460698.20220803

Admin. suprême

3 août 2022

3 août 2022

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 août 2022.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a0407dea2f9efae430e8d7

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Me Thierry ROUZIES Monsieur [N] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/03326 - N° Portalis

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404641

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant ses locaux professionnels occupés par la société Ariane

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccf192a57405de33171d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ARIANE NETTOYAGE C/ [H] LA PROCUREURE GENERALE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société Ariam (Ci-après l'adhérent ou le franchisé) créée et dirigée par M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01305_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Un mémoire enregistré le 19 novembre 2024 a été produit par la SASU Ariane. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Dans l'affaire SA CREDIPARc/Mme Ariane X

6253cd63bd3db21cbdd932dd

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

ARRET No ----------------------- 25 Mai 2016 ----------------------- 15/ 00256 ----------------------- SA CREDIPAR C/ - Ariane X..., - BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE DE HAUTE CORSE, - FRANFINANCE UCR DE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f6392

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Il n'est pas justifié par la SAS Nouvelles Ambulances Ariane 83 de la mise en oeuvre de mesures de prévention des risques liés au harcèlement moral.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21608_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Multi Trans Route de procéder à l'acquisition des parcelles litigieuses ; 3°) de mettre à la charge de la société Multi Trans Route somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cad

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/01027 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de de Bobigny - RG no 13/10347 APPELANTE Madame Ariane

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008070566

Admin. suprême

21 septembre 2001

21 septembre 2001

Vu la requête, enregistrée le 18 novembre 1998 au secrétariat du contentieux de Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Ariane X..., ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat d'annuler sans renvoi l'arrêt de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01127_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiées (SAS) Arcan Loisirs a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune d'Antibes Juan-les-Pins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

16 rue Martial Mourot 54600 VILLERS LES NANCY représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de la SCP ARION ET ASSOCIES, avocats F...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000370_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Le présent jugement qui rejette les conclusions à fin d'annulation de la requête de la SAS Ariana Finance, n'appelle aucune mesure d'exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92588

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Par acte d'huissier délivré le 21 février 2014, Mme Ariane B...épouse X...et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2403214_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2024, la société par actions simplifiée unipersonnelle Ariana Taxi, représentée par M.

Source officielle
CC

civ3

61372223cd580146773fa8cb

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Henri Blanc, demeurant La Croix Rousse, lieudit "Yon", Artemare à Virieu-Le-Grand (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

(avocat au barreau de PARIS) Société & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société AG BIS exerçant sous l'enseigne STOCK D CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300526

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Il est produit une offre commerciale d'ARBANE à Mlle X...

Source officielle