Représentant(s) : Me [F], présente Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats s : Noémie ZEITOUN

muni d'un pouvoir présent Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats s : Noémie ZEITOUN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ATIMM Production, société à responsabilité limitée, dont le siège est

X... au motif que la simple consultation de la notice technique fournie avec la livraison de l'appareil aurait pu attirer son attention sur ce défaut de conformité cependant que c'est au vendeur qu'il

ATIC (AMENAGEMENT TECHNIQUE INVESTISSEMENT COMMERCIAL) Chez M [L] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat

, a demandé que la société Atlas soit condamnée à lui payer le prix convenu ; Attendu que la société Atlas fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le moyen : 1 ) que la

U..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société 3 ATI Artec Nikita rénovation, 3°/ à la société 3 ATI Artec Nikita rénovation, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société Atipe, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Y..., salarié d'ATA, certifiait avoir participé à la demande de M. Z..., associé de M.

Z... n'a jamais reproché aux époux X... de ne pas avoir attiré son attention sur la présence d'objets dont lui-même était dépositaire ; qu'en retenant la responsabilité des époux X... pour ne pas avoir

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 10 janvier 2005), qu'un jugement du tribunal de commerce de Paris a condamné la société Confidence à payer à la société Atea

en mai 2011 pour l'ouverture d'un établissement, à proximité de celui de la société ISO, dispensant une formation en ostéopathie à destination des étudiants ; que, reprochant aux sociétés ATSA et ATSA

avoir pour but d'adapter les besoins spécifiques de l'assuré au contrat ; qu'en l'espèce, la société Y... avait expressément fait valoir dans ses dernières écritures que la société Engels n'avait pas attiré

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Annemasse, au profit de la société Editions Atlas, société anonyme, dont le

Omar X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre, section A), au profit de l'association Aide au traitement de l'insuffisance rénale (ATIR

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Tarn, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Atié

était propriétaire mais sans pouvoir s'en servir, ou procurés, avec les concours du docteur Y... ; que c'est l'ATIR qui a assuré la publicité et la promotion de ces séjours en intégrant dans son texte

au cabinet Pailloncy selon contrat du 22 octobre 1997, pour une durée d'un an expirant le 30 septembre 1998 ; que ce cabinet a été radié le 31 décembre 1997, après avoir été absorbé par la société Atlas

Attia, demeurant ... à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-18.809 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Atir-Rail