CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 176 résultats pour « Aurélie FAURE Mme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10788

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme G..., conseiller rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner,

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038713929

Admin. suprême

1 juillet 2019

1 juillet 2019

G...H..., Mme A...H...et Mme L...N...ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2015 par lequel la maire de Paris a accordé à la société Aurèle un permis de construire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d1

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Par jugement du 24 novembre 2005, la procédure de liquidation judiciaire du GIE a été étendue à la société Aurelie, Mme Marie-Agnès B...étant désignée en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e06

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

Mme Aurélie X... ne s'est pas présentée à cet entretien.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01791

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

X... aurait bénéficié de la part de son père, ne pouvait caractériser ni une faute grave ni une faute sérieuse de nature à justifier la rupture alors que la véracité des accusations que Mme Z... avait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310283

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société SNI Invest, venant aux droits de la société Aurelle, de la SCP Jean-Philippe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10373

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Aurel BGC, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200585

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

B... , domicilié [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Aurélie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10787

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

moins de bruit », et d'avoir provoqué avec Augustine C... l'altercation du 1er avril 2014 avec pour but, selon Aurélie A..., de la faire « craquer » ou de la pousser à la faute pour obtenir son exclusion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00528

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

à considérer que, du fait de l'état de grossesse d'Aurélie X..., connu de l'employeur lors de l'engagement de la procédure de licenciement, seule une faute grave est susceptible de justifier la rupture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936da

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Par jugement du 24 novembre 2005, la procédure de liquidation judiciaire du GIE a été étendue à la société Aurelie, Mme Marie-Agnès D...étant désignée en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c7f05d6f7f678d48d22

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SCP AURELIE VERGNES et [X] [K] NOTAIRES ASSOCIES a notifié des conclusions le 04 janvier 2021.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000031427869

Admin. suprême

4 novembre 2015

4 novembre 2015

C...H...et Mme B...A..., épouseH..., ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, la décision du 8 juillet 2011 par laquelle le maire d'Aureille (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100242

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

Y... d'un montant respectif de 100 000 francs et 80 000 francs ; qu'elle s'est engagée à faire apport à la SCI Aurel, constitué par acte notarié du 28 décembre 1990, de la nue propriété d'un immeuble lui

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6318342b0876004f131a5e68

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[J] [K] d'avoir faussement indiqué sur un acte de signification de jugement qu'il avait trouvé à l'adresse [Adresse 5] et une boîte aux lettres portant le nom de Mme [I] [L].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec42

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Le 14 octobre 2005, un contrat de professionnalisation a été conclu entre Melle Aurélie X... et M. Laurent Y....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc929b95d8c3b5ceaf64af

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Le principal reproche rappelé dans les courriers de la société Aurel BGC est la baisse continue du chiffre d'affaires de Mme [D].

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt de les débouter de leur action en responsabilitéc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2011:C200806

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

la survenance de celui-ci qui apparaît comme en étant la suite nécessaire ; qu'en jugeant que le lien entre la faute commise par Mme X..., organisatrice de la soirée, et le décès de Julia Y... dans un

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200241

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

X... a engagé une procédure de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur devant la juridiction de sécurité sociale ; que la société MATMUT est intervenue volontairement à l'instance ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01003

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

de Mme Aurélie I...

Source officielle

Page 2 sur 309

← PrécédentSuivant →