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271 résultats pour « Aurélie LAMOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62736b0ba58162057dac6913

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141558bc223e2e3f0a0e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf514cc2751aa86bb95

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb97

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163e57f578519f70b5eb852

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

[Adresse 2], Représentée par Maître Delphine THIERY loco Maître Yves MOUNIER, avocats au barreau de BORDEAUX, INTIMÉE : Madame [K] [T], demeurant [Adresse 1], Représentée par Maître Aurélie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68f3209f79ac4fbe1d8777c1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jugement du juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire Lille en date du 24 février 2022, enregistré sous le n° 20/05495 Madame [M] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b415a521cdc5630b7ac8

Appel

23 août 2022

23 août 2022

l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 AOUT 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

6272198f228a02057de676b7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f1

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

NATHALIS prise en la personne de son représentant légal c / Madame Aurélie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341140a58bc223e2e3f09fc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 06 OCTOBRE 2022 greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique

Source officielle
CA

Chambre sociale

62678d96189ce3057d201da1

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 février 2022, en audience publique devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341140958bc223e2e3f09fa

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141558bc223e2e3f0a0c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Saint-Denis-de-la-Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Alain Lacour

Source officielle
CA

Chambre sociale

6347ac8529ffd2adfff4f4f1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Clôture : 2 mai 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0014cc2751aa86bbad

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 MAI 2022 * * * LA COUR : Exposé du litige : Mme [K] épouse [T

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf514cc2751aa86bb93

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 MAI 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f02d2

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., demeurant à Garravet (Gers), Lombez, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Madame Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b416a521cdc5630b7aca

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Clôture : 17.05.2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

686d62c0a2273490db108185

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LEVREL, Avocat au barreau de Paris, #E1771 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique TOULIER-LALOUX LE GREFFIER Valentine MATTHIEU Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ce1593736057d78aaed

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Conseiller:Laurent Calbo Conseiller :Aurélie Police Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 Mai 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia Hanafi, Greffier lors

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LAMOUROUS, Aurélie, Marie

SIREN 908739717Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/10/2025

Voir →

Modifications diverses

LAMOUREUX AURELIE SARL

SIREN 989294889Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

16/10/2025

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Créations

LAMOUREUX AURELIE SARL

SIREN 989294889Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

22/07/2025

Voir →

Radiations

AUREL'VOUS SUBLIME, LAMOUR, Aurélie, Jeannette, Maria

SIREN 848701611Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

07/07/2023

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Créations

LAMOUR, Aurélie

SIREN 907592778Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

30/11/2021

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