personne non dénommée du chef de tromperie aggravée portant sur les qualités substantielles de véhicules de marque [2] équipés de certains moteurs dépassant les seuils réglementaires d'émissions d'oxydes d'azote

personne non dénommée du chef de tromperie aggravée portant sur les qualités substantielles de véhicules de marque [2] équipés de certains moteurs dépassant les seuils réglementaires d'émissions d'oxydes d'azote

personne non dénommée du chef de tromperie aggravée portant sur les qualités substantielles de véhicules de marque [3] équipés de certains moteurs dépassant les seuils réglementaires d'émissions d'oxydes d'azote

Azouz X..., demeurant ... (Val-de-Marne), 48/ M. A... Abdelhamide, demeurant ... (12ème), 58/ M. Essa Adi D..., demeurant ... àrigny (Essonne), 68/ M.

de la spécialité pharmaceutique Inomax monoxyde d'azote - 400 ppm mole/mole - gaz d'inhalation - voie endotrachéopulmonaire - 10 litres - 1 bouteille , sous le numéro EU/1/01/194/001, et la SOCIETE INO

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT DU 3 FEVRIER 1964 ANNULANT ET REMPLACANT UNE CONVENTION DU 22 OCTOBRE 1962, LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE A CONSENTI A AZOU

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rouen, 24 février 1994), qu'en règlement de 500 tonnes de solution azotée

prise en la personne de son mandataire liquidateur désigné en cette qualité par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 5 octobre 1989, 3°/ de la société Commerciale des Potasses de l'Azote

d'homicide involontaire ; " aux motifs qu'il est constant que, par suite du dysfonctionnement de l'opération automatique de nettoyage du tank, celui-ci que vérifiait Richard A... était resté rempli d'azote

O... ont acquis auprès de la société Mat Cichy (le vendeur) un pulvérisateur d'azote fabriqué par la société Hardi Evrard (le fabricant) ; que, le 10 avril 2007, ils ont déclaré un sinistre auprès de la

Grégoire X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre), au profit de la société Norsk Hydro azote, devenue Hydro agri France, société

B l'Azou, Mme G l'Azou et Mme E l'Azou, représentés par Me Bedois demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire (CHRU)

la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement de 1 200 euros à la SELARL Quentin Azou.

B A, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 octobre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours formé contre la décision du 22 avril 2021

Prétentions et moyens de la société Boulangerie Leila Azzouz Dans ses conclusions remises le 13 mai 2023, la société Boulangerie Leila Azzouz demande à la cour de : A titre principal : - infirmer

l'autorité compétente ; que le prévenu a lui-même déclaré, lors de son audition, que ce contrôle supposait que soit transmis à la direction des services vétérinaires, un plan d'épandage, un bilan global de l'azote

l'autorité compétente ; que le prévenu a lui-même déclaré, lors de son audition, que ce contrôle supposait que soit transmis à la direction des services vétérinaires, un plan d'épandage, un bilan global de l'azote

l'autorité compétente ; que le prévenu a lui-même déclaré, lors de son audition, que ce contrôle supposait que soit transmis à la direction des services vétérinaires, un plan d'épandage, un bilan global de l'azote

l'autorité compétente ; que le prévenu a lui-même déclaré, lors de son audition, que ce contrôle supposait que soit transmis à la direction des services vétérinaires, un plan d'épandage, un bilan global de l'azote

Par déclaration du 16 juillet 2010, la société Azau a fait appel du jugement.