-478 du 16 juin 1980 modifié par le décret n° 90-192 du 28 février 1990, de l'arrêté du 21 septembre 1989 relatif aux méthodes d'analyse des engrais à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote

Azouz X... dès lors qu'il ne produisait pas un des titres de séjour visés par l'article D. 115-1 du code de la sécurité sociale, cependant qu'elle constatait que M.

a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en affirmant que les désordres avaient pour cause une oxydation de la tuyauterie du Zatrec 2 due à une absence de séchage et de mise sous azote

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydro agri spécialités France, venant aux droits de la société Hydro azote

qu'un porc à l'engrais ; que la teneur en matière organiques azotées de ses déjections est plus élevée de 500 % par rapport à celles d'un porc charcutier ; qu'en mettant bas des portées importantes de

Y... a été engagé, le 23 décembre 1978, par la société Les Fils Charvet ; que son contrat de travail a été repris le 1er juillet 1990 par la société Hydro azote spécialités ; qu'il a été licencié pour

été constaté un sureffectif de 459 truies par rapport au nombre maximal de reproducteurs autorisé ; que, selon les normes techniques professionnelles, une truie est réputée produire cinq fois plus d'azote

changement notable des éléments du dossier de demande d'autorisation ; qu'en l'espèce, c'est à juste titre que le tribunal a retenu comme changement notable une augmentation de plus de 50 % des déjections azotées

X..., chef de culture a constaté l'existence d'une fuite d'azote sue la route, azote provenant du mur du bac de rétention de la cuve.

d'un doute sérieux sur les causes exactes de la mort des victimes ; qu'en déclarant péremptoirement qu'un lien de causalité certain existait entre le décès d'Aline Y... et l'inhalation de protoxyde d'azote

Azzouz X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit de M. le procureur général, domicilié en son Parquet

de lactosérum doux de mélange de vache/brebis/chèvre sans vérifier, ainsi qu'elle y était invitée, si, outre la prétendue conformité des qualités nutritionnelles du produit, au regard de sa teneur en azote

(Versailles, 27 juin 2003), que, par acte du 28 mai 1990, la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir (SCAEL) a acquis de la société Hydro Agri France, venant aux droits de la société Norsk Hydro azote

issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cooperl Arc Atlantique a confié à la société Maguin l'installation d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote

de Paris (5e chambre, section B), au profit : 18/ de la société Rail Chimie, société anonyme, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 28/ de la Société commerciale des potasses et de l'azote

premier titre par une mise à pied de trois jours pour faute lourde ayant consisté à condamner les voies d'accès à l'usine et refusé de laisser entrer un véhicule de la société air liquide transportant de l'azote

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2019), le 23 mars 2011, la société FCA Fertilisants (la société FCA), qui fabrique des engrais et des produits azotés, et la société Isagri, spécialisée en informatique

suite du refus, par la même Cour, le 17 octobre 1988, de faire droit à sa demande de rescision d'une transaction intervenue le 9 juillet 1986 entre lui et la Société commerciale des potasses et de l'azote

mariage ; AUX MOTIFS QU'au vu des pièces régulièrement communiquées : il résulte de la traduction par traducteur assermenté du jugement rendu le 25 septembre 2013 par le tribunal de 1ère instance d'Azrou

10 juin 1988 autorise Jean-Yves Y... à agrandir son élevage porcin dont l'effectif sera de 3 444 porcs dont 420 truies ; qu'en aucun cas, cet arrêté n'autorise la déjection d'une certaine quantité d'azote