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23 439 résultats pour « BEAUQUIER Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f0

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS sur QUESTION PRIORITAIRE de CONSTITUTIONNALITE : Monsieur Thierry

Source officielle

Page 2 sur 1172

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TJ

11ème civ. S3

6868484e4965b5d9df3284f3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en la personne de Maître [H] [D] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Simon BURKATZKI, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 94, substituant Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6706c98bf1d01e3c86f082b3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 5] Décision du 09 Octobre 2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 22/12348 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX32R Maître [Z] [V] [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89deb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

A... 48600 AUROUX comparant en personne, assisté de Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 198, INTIMEE 2o-SAS AEDIAN CONSULTING venant aux droits de la SAS PARTNERS INTERNATIONAL

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eeefd6976f1c644e78453

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[I] AVOCATS [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Jérôme DEPONDT de la SCP IFL Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0042 S.A. MMA IARD [Adresse 1] [Localité 3] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0139cdc6046d4759c8c0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDERESSE Madame [S] [P] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS - #T0001 DEFENDEURS Madame [T] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0520DEC002466794

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Devant la Commission, il a été représenté par Maître Antoine Beauquier, avocat au barreau de Paris, qu'il a récusé le 24 octobre 1995.     A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1220JUD006353919

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

  Beauquier, avocat à Paris. 3.     Le Gouvernement a été représenté par son agent, M.   F.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d27030cdc6046d4733ff58

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Me Frédéric WIZMANE Avocat (E223) ET : 1) SAS ARISTID SERVICES, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 410835987 Partie défenderesse : comparant par Me [G] [Y] Avocat (L0064) En présence de :

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d27046cdc6046d473400f3

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

, substituant Me Frédéric WIZMANE Avocat (E223) ET : 1) SAS ARISTID SERVICES, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 410835987 Partie défenderesse : comparant par Me [I] [X] Avocat (L0064) En présence

Source officielle
CA

1ère Chambre

60360ef3ce674c73802cb327

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

au barreau de RENNES et Maître Antoine BEAUQUIER, plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616294dadb5ccebfe3f3a67d

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

au barreau de PARIS, toque : J125) Assistée de : Me Deborah BISMUTH substituant Me Silvestre TANDEAU DE MARSAC de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616343fb88dc29ccde27f1d5

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour, assistée de Maître Gaëlle MERIC substituant Maître Raphaël GAUVAIN du Cabinet BEAUQUIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201072

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du centre hospitalier - EHPAD de Beauvais, l'avis de Mme A..., avocat général

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec7e

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

en sa plaidoirie, Monsieur Guirimand, avocat général, en ses réquisitions, Me Garnon, avocat de Jean-Pierre X... et de la CAAR, civilement responsable, en sa plaidoirie, Me Cotessat, avocat de Yves A.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab6849

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de PARIS, vestiaire : G351 APPELANTE **************** Maître [N] [G] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel de DINECHIN substituant Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631f4b8007cf6451ddcc77

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Monsieur [I] [H] [Adresse 7] [Localité 11] SAS CORUM ASSET MANAGEMENT, représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par : la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (avocats

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efee2

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

H..., Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Antoine BEAUQUIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur Denis Y... né le [...] à LANNION (22300) [...]

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691494c14322238c089ddd22

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

LE BEAUDUC 10 Place des Troubadours 13200 ARLES représentée par Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Agathe SABATIER, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101131

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

du conseil de l'ordre des avocats au barreau de Beauvais, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle