X... et de Mme Y... en qualité de délégués syndicaux au sein de la société Bazard de l'hôtel de ville (BHV), alors, selon le moyen, de première part, que la désignation des délégués syndicaux par l'intermédiaire

Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit foncier de France (CFF), société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 6], 2°/ à la société Cardonnel-Bayard

Pierre Z... soutient que la conception et la présentation de ces façades dès lors qu'elles ne constituent qu'une copie académiques des éléments d'architecture caractérisant les créations de Victor Baltard

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la Villa Mount Vernon, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société par actions simplifiée Foncia Bastard

chu sur son séant en essayant de forcer le passage que Pierre Y..., dans l'exercice de ses fonctions, interdisait par sa présence physique ; qu'Aurélie X... vexée a alors traité son professeur de "bâtard

Y..., désigné en qualité d'administrateur provisoire de la succession, a chargé la société civile professionnelle Nicolas et Bastard de Crinay, titulaire d'un office notarial, d'effectuer la déclaration

Un projet a été monté par la société Prometheus à Ryad (Arabie Saoudite) avec le groupe saoudien Al Banader Group (ci après Abig) ; les deux sociétés ont signé un projet de coopération le 2 juin 2001 au

Mathieu X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme Hôtel Bayard, dont le siège est 23 place Bellecour

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 septembre 2018), Mme O... a été engagée le 2 juin 2003 par la société Bayard Retraite Prévoyance, aux droits de laquelle vient le groupement d'intérêt économique (GIE) AG2R

arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Bayard

EXPOSÉ DU LITIGE La société Bansard International (ci-après société Bansard) a une activité de transports routiers, de mandataire et de commissionnaire en douane, de courtage en transport, d'entreposage

internationale dite FPI, société anonyme, dont le siège social est ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1 ) de la société Bayard

La Sas Bansard International, représentée par Maître Clerc, a sollicité le rejet de la demande de son adversaire.

droits sur "La maison des otages" qu'elle avait fait enregistrer aux Etats-Unis ; que l'enregistrement au Centre national de la cinématographie n'était qu'une mesure de publicité ; que la société Bayard

FRANFINANCE DEMANDERESSE Madame [W] [I] 61 RUE GUTENBERG 75015 PARIS Comparante en personne DÉFENDEUR Madame [Y] [U] CHEZ MME [G] [V] 38 rue balard 75015 PARIS Comparant en personne et assistée de

X... a, au mois d'avril 2000, cédé son fonds à la société Pharmacie Bayard (la société de pharmacie) ; qu'au mois de septembre 2001, celle-ci a invité sa clientèle à découvrir son nouveau laboratoire d'audition

Y..., agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Boulanger Bayard, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1994 par la cour d'appel de Caen

International, sis à [Adresse 15] et sis [Adresse 4], dans les locaux de l'agence en douane Bansard International, sis à [Adresse 15], et les entrepôts de stockage utilisés par la société Bansard

(PV 2227-98) mentionnant expressément : "lorsque j'avais appelé pour dénoncer Alain Y..., c'était pour dénoncer le danger que risquait les personnes qui étaient sur le chantier à Baliard" ; "alors,

communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée à sa demande de communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de l'association « Les Amis du Fort de La Bayarde