E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société Barbara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Alain X..., décédé le 4 août 2000, était séparé de son épouse, Mme Barbara X..., mère

dressé par la garderie, qui reprend les premières déclarations de Thierry Collerais ; qu'en tout état de cause, la thèse selon laquelle il n'avait pas l'intention de tirer du gibier lorsqu'il a quitté Barbate

1 Délibération n° 2023-136 du 16 mai 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Barbara Frugier LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Barbara, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 août 2006, qui, après annulation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention l'ayant

qu'il en a déduit, à juste titre, que Guido Y... ne s'était pas rendu coupable de l'infraction visée à la prévention ; qu'il est constant, en effet, que ce dernier était salarié de la société Saint Barbara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Barbarit Sarteur (CBS), société

Paule, demeurant L'Esquiro à Le Pradet (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre), au profit : 1 / de la société en nom collectif Barberet

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 janvier 1997), que l'Union de crédit du bâtiment (la banque) a consenti un prêt à la société Risso Barberis

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Barbara Y..., 3 / Mlle Florence Y..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre)

répondant à une question précise du magistrat instructeur, Corinne X... a admis que Jacques B... n'avait jamais exigé d'elle, par la menace ou la contrainte, des relations intimes; que le témoin, Barbara

d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier de la cheminée (acier corten au lieu de l'acier réfractaire) ; qu'il ajoute que le couvercle de trémie est trop léger, que le système de décentrage est barbare

A et de Me Claveau, représentant la SARL de Barbarin et Pichoux. Considérant ce qui suit : 1.

(Allemagne), contre l'arrêt rendu le 6 mai 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association sportive du golf de Barbaroux, dont le siège est

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 janvier 2004) que, par acte du 23 juillet 1994, la société civile immobilière Barbara-Boris-Isabelle-Carles

Etiolles, 91450 Soisy-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (assemblée des chambres), au profit de la société Cave coopérative vinicole Santa Barbara

Roland X... et Mme Barbara Y..., a été accueilli temporairement chez une assistante maternelle en octobre 1991, après la séparation de ses parents ; que, par jugement du 2 février 1993, le juge des enfants

Abondant (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de l'Association Centre de rééducation pour personnes agées "Michel Barbat