Codes de loi français

Article Annexe

SCOLOPACIDAE Combattant varié Bécassine double Barge rousse Chevalier sylvain Chevalier bargette Phalarope à bec étroit Philomachus pugnax. Gallinago media. Limosa lapponica. Tringa glareola. Tringa cinerea. Phalaropus lobatus.

Article Annexe Ib

Véhicules équipés : - camion mixte, - barge, dragueuse, scarifieuse, pelle mécanique, benne, faucardeuse... - matériels de destratification, d'aération de surface, de précipitation, d'inactivation, de destruction chimique...

Article Annexe II

vanellus Vanneau huppé X X X X Pluvialis apricaria Pluvier doré X X X X Pluvialis squatarola Pluvier argenté X X X X Charadrius hiaticula Grand gravelot X X X X Charadrius alexandrinus Gravelot à collier interrompu X X X X Limosa lapponica Barge

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

des) exploitant(s) (Déclaration de sûreté « DoS » ou PSIP) (le cas échéant) ; 2° Autres zones terrestres intéressant la sûreté du transport maritime et des opérations portuaires, à savoir, notamment : - interfaces avec des navires non ISPS, barges

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

. 5332-12 ; -limitations des circulations sur les plans d'eau, lorsqu'elles existent, en fonction des niveaux de sûreté ; -règles concernant les accès maritimes et terrestres au plan d'eau ; -procédures applicables aux navires, bateaux (péniches), barges

Article Annexe Ib (suite)

- bateau ou tracteur de faucardage - barges, cureuses, scarifieuses - barrages flottants Présenter les procédés adaptés à la maintenance des milieux aquatiques ou à leur dépollution en préservant la biodiversité 1.5 Techniques de maintenance

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Barges, Beire-le-Fort, Bézouotte, Boncourt-le-Bois, Bouze-les-Beaune, Brazey-en-Plaine, Bretenière, Cessey-sur-Tille

Article 4

O Barge hudsonienne (Limosa haemastica). O Courlis nain (Numenius minutus). O Courlis esquimau (Numenius borealis). O Courlis à bec grêle (Numenius tenuirostris).

Article ANNEXE

Athesans-Etroitefontaine. 70035 Augicourt. 70036 Aulx-lès-Cromary. 70038 Authoison. 70040 Autrey-lès-Cerre. 70042 Autrey-le-Vay. 70044 Auxon. 70045 Avrigney-Virey. 70046 Les Aynans. 70047 Baignes. 70049 Barges

Article Annexe 6

opération standardisée portant la même référence figurant à l'annexe D dudit arrêté, à compter du 1 er Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-108 remplace, à compter du 1 er -Barge

LEGIARTI000026790498

0400] La Vie DIVES I1322000 Ruisseau de Souze De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1110600 La Barges

LEGIARTI000026790432

La Dives DIVES I1139000 Le Meillon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1129000 Le Foulbec De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1110600 La Barges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

sismicité très faible, sauf : – les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antigny-la-Ville, Arc-sur-Tille, Aubaine, Barges

LEGIARTI000050672774

Puy-de-Dôme 2023_LOT3_ZN_63_06 BRIFFONS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR BRIFFONS - Mairie 673537 6511114 2023_LOT3_ZN_63_06_S2 1 2024_01_69-01 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT2_ZN_69_06 Montromant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Barge

LEGIARTI000041943116

pont 14.02.04 Équipement des bords extérieurs des ponts, des plats-bords et autres postes de travail 30/12/2020 (1er phrase) 30/12/2020 (1er phrase) oui (sauf 1ère phrase) Article 10 de l'annexe 4 14.02.05 Bastingages et garde-corps à bord des barges