prévenu ; que le matériel utilisé ne correspondait pas aux spécifications de celui qui aurait dû être en place ; "alors que, d'une part, la Cour ne pouvait, sans contradiction, relever que la banche

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 4 mars 1992), que la société des Etablissements Blondeau (Etablissements Blondeau), se proposant de fabriquer et commercialiser un barbecue

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 juillet 1988), que les époux A... et les époux Y... sont propriétaires de fonds contigüs, séparés par un mur mitoyen supportant un barbecue

Par déclaration du 9 mars 2018, la SARL BAROCHE PANTIN a interjeté appel de ce jugement.

X... s'est blessé en montant ou en prenant appui sur la dalle du barbecue de Mme Ghislaine X..., pour replacer la hotte de l'installation, cette dalle ayant cédé sous son poids ; qu'il a assigné en responsabilité

valoir la société Freca, la société Invicta n'avait pas manqué à ces usages loyaux en reprenant pour son propre compte et au prix initial, auprès des clients apportés par la société Freca, la vente de barbecues

septembre 1995 n° 563), qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société ECB, le juge-commissaire a rejeté la demande en revendication, présentée par la société Procrédit et concernant des banches

Cannes le 13 juillet 1990, sous le n°1 3809, avait été fait à son profit du chef de la société Ecb immatriculée au RCS Cannes n°B 349 605 436, en vertu du contrat de location du 19 juin 1990, pour des banches

siège est 1017 Bt Amsterdam, Hollande, Herengrach 499, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Loca Banches

Daphey, conseiller : M. de Bardonneche, conseillère : Mlle Robin, greffier : Mme Monel" d'avoir, selon le pourvoi, été rendu après un délibéré auquel assistait le greffier, alors que les délibérations

l'arrêt attaqué (Lyon, 9 juin 2005), que les époux X... ont cité leurs voisins, les époux Y..., aux fins de démolition d'une véranda accolée sur le mur privatif de leur propriété et suppression d'un barbecue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barach, entreprise unipersonnelle à responsabilité

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première banche Enoncé du moyen 3.

A... et de Mme X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, pris en ses trois banches : Attendu que Mme Alice

X..., salarié de la société Gamme, aux droits de laquelle se trouve la société Gemef, procédait à la manipulation de deux banches métalliques de coffrage à l'aide d'un pont roulant, lui-même piloté à distance

constitution de partie civile "l'intéressé déclarant obtenir devant la juridiction compétente l'indemnisation de son préjudice" ; "aux motifs qu'il n'existait pas de dispositif de stabilisation des banches

la société PERI coupable de blessures involontaires causant une incapacité de plus de trois mois dans le cadre du travail ; "aux motifs que la société PERI S.A. a livré à la SCGPM des éléments de banches

lui-même constaté que la facture en date du 8 juillet 2013 mentionnait notamment des prestations de « terrassement », de « réalisation d'un dallage en béton » et de « fourniture et pose de blocs à bancher

Y... et à démolir le barbecue édifié en violation des règles d'urbanisme ; que M. Y... a assigné M.

Mais, sur le moyen, pris en sa seconde banche Enoncé du moyen 5.