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30 résultats pour « Beilvaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e8

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

E... le 30 août 2006 qui lui a dit être à l'hôpital, ayant fait « un malaise pendant son boulot », lui demandant de récupérer sa voiture à BELCAIRE et de terminer sa distribution, son chef étant d'accord

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66ff85cfa4ff9ec259c098c0

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Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SOCIÉTÉ EET GROUP A/S, société de droit danois [Adresse 3] [Localité 4] - DANEMARK Représentée par la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Et assistée de Me Louis BELTAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a30

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Laurent Z... ... 59214 QUIEVY Représentant : Me Fabienne MENU substituant la SCP BIGHINATTI-BELTAIRE-HENNEUSE & ASSOCIES (avocat au barreau de VALENCIENNES) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a32

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Sylvain Z... ... 59214 QUIEVY Représentant : Me Fabienne MENU de la SCP BIGNINATTI-BELTAIRE-HENNEUSE & ASSOCIES (avocat au barreau de VALENCIENNES) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef78

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

née le 26 Juillet 1969 à LE QUESNOY (59530) demeurant... 59600 MAUBEUGE représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP BIGHINATTI-BELTAIRE & ASSOCIES, avocats

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00474

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

pièces produites par les parties et notamment du bon de commande n° 1.3 se rapportant à la construction d'un collège dans la ville du Moule et celui n° B01104-1 relatif à la construction du collège Bellaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63c79bb7da31367c908eb7c9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

à la Cour : Jugement du 25 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/02737 APPELANT Monsieur [X] [U] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Cécile BEILVAIRE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d62416523b9957fefb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

demandé par un courrier du 13 décembre 2016 au Maire de [Localité 21] d’interdire toute nouvelle construction dans la bande de 50 mètres à partir du rivage sur le secteur compris entre la jetée de Bélisaire

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4346

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

.) + 316,80 euros (solde : 528 euros - réd. de 40%) + 330 (FT)] = 2600,40 euros Remise de 30% : 14 (contratsVision d'Austral, Silène de M., Uranie d'Hulm, Vinea Flore de Belaire, Raffole, Pit'choune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00550

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

... a sollicité que le greffe de notre cour appelle dans la cause en intervention forcée, sur le fondement des articles 331 et s., 555 du Code de procédure civile la Société Halliburton Inc, 10200 Bellaire

Source officielle