D A, représenté par Me Belarbi, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce qu'il soit sursis à statuer, et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants au titre

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-21.730 Demandeur(s) : la société Belardi Food Group Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s)

14 AVRIL 2026 2ème Chambre N° PCL : 2026J00634 SAS Crêp'Art N° RG: 2026P00707 DEBITEUR SAS Crêp'Art Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 918 980 418 - 2022 B 5778 Représentant légal : Boubdelah BELGOBBI

A L'AUDIENCE DE CE JOUR, ONT COMPARU : * Monsieur [P] [O], assisté de Maître Farid BELKEBIR, avocat au barreau de VALENCIENNES, lesquels sollicitent le maintien de la période d'observation, * Monsieur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Belarbi, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

rédaction applicable à la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 19 octobre 1987, la Caisse fédérale du Crédit mutuel du sud-ouest (la Caisse), a prêté à la société civile immobilière Belair

chambre civile Minute : N° RG 24/02399 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I5MO Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me BELARBI

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE COMME ATTEINTE PAR LA FORCLUSION, LA DEMANDE DE PRET D'HONNEUR FORMEE PAR BELLARBRE EN VUE DE SON INSTALLATION

à Me BELARBI ...................................................... Le .......................................................... à Me ......................................................

#Amedeo Bellardi-Ricci and Others v European Commission.#Case C-178/80.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 août 2022, Mme B, représenté par Me Belarbi, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 23 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Belarbi A sera reconduit ; 2°) de rejeter dans cette mesure la demande présentée par M.

apparaît au temps et sur le lieu du travail ; que toutefois l'assuré ne peut bénéficier de cette présomption d'imputabilité en cas de déclaration tardive ; qu'il est permis de constater que Bouaissi BELLARBI

PAR dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Naïma BELARBI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT

Belair' soit analysé du seul chef de la dénomination Z...

EXPEDITION : Le 27 juin 2024 à Me BELARBI Le .......................................................... à Me ......................................................

Belarbi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 21 mars 2019, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d' infraction à la législation sur les

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Belarbi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° DP 013 062 23 K0074 du 7 novembre

A D et Mme B D, représentés par Me Belarbi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013 033 21 H0029 M01 en date du 24 avril 2024 par lequel la commune de Ensues La Redonne a refusé de leur

Article 2 : La SOCIETE BELROBI versera à l'association U Levante une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.