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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603770da208acb4d1879d59f
24 mars 2015
24 mars 2015
INTIMÉ : Maître Jean Marie ABALLAIN [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP BREBION CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
tribunal d'instance de Strasbourg le 9 septembre 2014, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleRéférés
68e88b953ea43407b9fbc24f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
enregistrée au RCS sous le 879 534 253 et dont le siège social est situé [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Représentant : Maître Benjamin
Source officielle1ère Chambre
é les demande dirigéesc/Me de Stoppani
60347fbc1923586d836520f8
29 novembre 2016
29 novembre 2016
naissance 2] 1948 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE/SINQUIN/DAUGAN/QUESNEL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre 8 REFERES
697c6caecdc6046d473a8bf1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Décision par mise à disposition au greffe le 8 Janvier 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEUR : Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benjamin
Source officielle1ère Chambre
61631f498007cf6451ddcc61
25 octobre 2011
25 octobre 2011
SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES DU VILLAGE [Adresse 6] prise en la personne de son syndic l'EURL AGENCE VETIER [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Benjamin
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635158a2ead9ed860b6f88
15 février 2011
15 février 2011
financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame [X] [V] veuve [I] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74a
15 février 2011
15 février 2011
financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Renée X... veuve Y... ... 29150 PORT-LAUNAY représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcfa
11 juillet 2023
11 juillet 2023
tribunal d'instance de Strasbourg le 9 septembre 2014, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleJAF Cabinet 5
662bf5afe266e89ef11902d3
26 avril 2024
26 avril 2024
95) de nationalité Française domicilié : chez Monsieur [G] [M] [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52, avocat postulant, Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
61629f7b35a5d4e0c2ddca51
5 février 2013
5 février 2013
Fiduciaire Générale, Plaidant (avocats au barreau de VANNES) SELAFA [W] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) assistée de Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APCG, immatriculée au RCS de SAINT-NAZAIRE sous le n° 825 303 647, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officielle4ème Chambre
626b8184d1fb03057d9a524e
28 avril 2022
28 avril 2022
Avril 2022 **** APPELANTE : Société NOUET BATIMENT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielle1ère ch. civile
68de07181bc19e7640ea3ddf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Me Olivier COTÉ, avocat au barreau de l'Eure INTIME : Monsieur [C] [U], avocat [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Lucie MATRAND, avocat au barreau de l'Eure et assisté par Me Benjamin
Source officielle2ème Chambre
6528dfcdaaebb88318fda873
6 octobre 2023
6 octobre 2023
INTIMÉS : Monsieur [D] [S] [M] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre civile 1
6966b059cdc6046d472efe11
13 janvier 2026
13 janvier 2026
IARD SA, dont le siège social est sis 313, Terrasses de l’Arche - 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Maître Benjamin
Source officielleRéférés
6a10b529cdc6046d479c680e
21 mai 2026
21 mai 2026
NOUET BATIMENT, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 343 078 234, dont le siège social est sis [Adresse 23] Représentant : Maître Benjamin ENGLISH de la SELARL SELARL SHANNON AVOCATS, avocats
Source officielle1ère Chambre
5fd9d15053efa60b4f2ab4bf
19 novembre 2019
19 novembre 2019
barreau de RENNES Représentée par Me Jean-François MOALIC, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Maître Pierre-Hector RUSTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre civile 1
69e68428cdc6046d47f0922e
13 avril 2026
13 avril 2026
Maître David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant LA SOCIÉTÉ [I] ET [F] SCP, sis 17 rue Saint Alban - 22370 PLENEUF VAL ANDRE Représentant : Maître Benjamin
Source officielle4ème Chambre
651fa5bac601f08318991973
5 octobre 2023
5 octobre 2023
NOUET BATIMENT [Adresse 26] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉES
Source officiellePage 2 sur 4