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5 798 résultats pour « Berault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00778

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [S], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Johnson & Johnson santé beauté France, après

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Créations

Berault, Gael

SIREN 106507593Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/06/2026

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Créations

BERAULT, Sébastien

SIREN 531915809Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

16/06/2026

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Dépôts des comptes

TELE BERAULT

SIREN 438351454Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

31/12/2025

Voir →

Créations

BERAULT 2

SIREN 943441022Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/05/2025

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Radiations

SEBASTIEN BERAULT ELECTRICITE

SIREN 799662010Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

31/03/2025

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00044

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Mme K... et la société Beauté concept font grief à l'arrêt, infirmant en toutes ses dispositions l'ordonnance du juge des référés, de rejeter les demandes de Mme K... et de la société Beauté concept, alors

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f14

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

sous le libellé " Beauté Fuchsia Baiko ", 5 222,25 francs TTC, sous le libellé " Pension Atout du Forest du 15/02 au 29/02 ", 5 575,10 francs TTC, sous le libellé " Pension Beauté Fuschia Baiko ", 1 109,18

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

aux sociétés Dermeo, Derma Scientifics, Corpoderm, MFB Provence (MFB), Léo's distribution Talabi (Léo's distribution), Beauty Tech, ADL Esthétique, Eurofeedback, Oxann Esthefrance (Oxann) et Mondial beauté

Source officielle
CC

soc

613721fbcd580146773f93ef

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Saintoyant, Lecante, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mmes Béraudo, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613722ddcd58014677402766

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santé Beauté, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225cb

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ghislaine X... épouse Y... coupable de vol au préjudice de la société Hygiène et Beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00732

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[Y], agissant en qualité de liquidateur de la société Escale beauté, 2°/ la société Ingenierie Holding Management, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7691

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ La société Jenebel Françoise Morice, en son établissement Institut de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00779

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

23-13.952, T 23-13.954 et X 23-13.958 contre trois arrêts rendus le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté

Source officielle
CC

comm

61372303cd58014677404530

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gephav "Euro Santé Beauté", société anonyme

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a192746cdc6046d4753f7f5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.

Source officielle
CC

soc

61372498cd58014677416c79

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

salaire conventionnel et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté

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CC

soc

613721adcd580146773f5f89

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

somme d'argent à titre de dédommagement et que la digression de la cour d'appel sur ses prétendues affirmations quant au financement du comité d'entreprise de l'une des deux sociétés ou aux produits de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00523

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

(Mme Y...) a créé, le 7 octobre 2011, la société Prestige beauté, qui a conclu, le 17 octobre suivant, un contrat d'affiliation au réseau pour l'exploitation d'un magasin sous cette enseigne ; que le 2

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c383c8cdc6046d47dc1d3a

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

DEBOUTER la société MIHA BEAUTE SAS de ses demandes, fins et prétentions.

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742080d

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

. ; que la victime n'a jamais été affirmative sur l'emplacement de ce qu'elle a appelé un grain de beauté sur un testicule et qui s'est avéré, après expertise, être une "tache" que l'on peut rapporter

Source officielle
CC

comm

61372413cd58014677411eae

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes et des parfums présentés dans des conditionnements similaires aux siens, ainsi que les sociétés Beauté

Source officielle
CC

civ3

613724b4cd58014677417ae9

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Vu l'article 31 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2005), que l'association "syndicat libre de la résidence Les Hespérides de Nogent Val de Beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200502

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Plumcocq sport et beauté

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