la société Berlitz France, du SNPEFP-CGT, les conclusions de M.

avait déjà deux enfants déclarés sous le nom de Y..., et s'être mariée en Haïti le 19 mars 1991 avec son père lors d'une cérémonie religieuse ; qu'ensuite elle a reconnu avoir utilisé l'identité de Bertine

Les sociétés Bedding et Adova Group, la société mère, pour la fabrication des produits de literie se fournissent chez la société Carpenter.

. ; qu'avec le consentement de Nicole Bertin, Annie Z..., épouse D... a pratiqué, mais sans aucune asepsie, une série d'injections de silicone sur les joues et le menton de Nicole X..., piqûres délicates

Bertin, demeurant Les Saintes, Terre-de-Bas (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit : 1°/ de M.

Bertin Y..., Michelet Petit et XW... Z..., tiers électeurs, d'avoir rejeté leur demande tendant à la radiation de M.

X... auprès de la caisse de retraite ARRCO Bellini" ; qu'à la suite d'une requête en rectification matérielle et en interprétation déposée par M.

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne solidairement les Editions Belin et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellin, société anonyme dont le siège social est La Chaponnerie

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-25.964 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Hector Berlioz

B), au profit de l'Association syndicale du Hameau Bellanger, dont le siège social est sis Hameau Bellanger, ... à Saint-Cheron (Essonne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

Y..., engagé le 2 septembre 1974 par la société Berliet devenue Renault véhicules industriels (RVI) en qualité de magasinier, fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 29 avril 1986) d'avoir dit qu'il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Huiles Berliet, dont le siège

son arrêt du 20 septembre 2012, la cour d'appel de Douai, qui n'était pas saisie par les époux [N] de demandes en réparation des préjudices liés à la perte de valeur des parts sociales dans les SCI Berzin

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M., [U] coupable des faits d'abus de confiance commis du 22 février 2016 au 24 mars 2017 à Betting, alors « que le respect des droits de la défense

Pour rejeter le moyen de nullité de la mesure de sonorisation réalisée dans le véhicule Berlingo, l'arrêt attaqué énonce que cette mesure n'a nécessité aucun acte d'investigation sur le territoire étranger

X..., engagé le 2 septembre 1974 par la société Berliet devenue Renault véhicules industriels en qualité de magasinier fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 2 décembre 1987) de l'avoir débouté

DEMANDERESSE La Société BRASIL TROPICAL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Amalia RABETRANO CATALANO, avocat au barreau de PARIS - #E1359 DEFENDERESSE La Société BERCING Siège social

[E], alors huissier de justice associé (l'ancien huissier de justice) au sein de la société civile professionnelle [B] [E]-Bérengère Bouffort (la SCP), a été mis en examen pour faux en écriture publique

société anonyme, dont le siège est ..., anciennement dénommée Biscuits X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de la société Belin